Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture, déploiement et TMA d’une solution de vérification d’identité à distance pour l’application Pass Culture

SAS pass Culture
Paris (75)
Lieu d'exécution : 35 Bd de Sébastopol, 75001 Paris, France
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 7 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur
SAS pass Culture
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 7 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 16 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/08/2026
  • Échéance : 21/09/2026
  • Début prévisionnel : 08/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

SAS pass Culture a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/08/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Paris et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SAS pass Culture a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS2
  • Maintenance2
  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Paris1
  • Paris1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
377d30d6-7a33-48dd-8c42-a06811b244a2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SAS pass Culture
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00578206-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SAS pass Culture
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture, déploiement et TMA d'une solution de vérification d'identité à distance pour l'application Pass Culture
Description officielle
Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée. Le marché comprend la fourniture, l'intégration et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'une solution logicielle de vérification d'identité à distance (PVID/PFE) pour l'application pass Culture, en conformité avec les exigences de l'ANSSI et du RGPD. Durée initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois (durée maximale : 48 mois). Variantes non autorisées
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
SAS pass Culture
Site acheteur
pass.culture.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
FEFE3631-099E-318C-8D34F308532C2A79

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
48730000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
48730000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
7 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
f8e7ea7d-1cbb-453a-aea8-400d65727529
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture, déploiement et TMA d'une solution de vérification d'identité à distance pour l'application Pass Culture · Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée. Le marché comprend la fourniture, l'intégration et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'une solution logicielle de vérification d'identité à distance (PVID/PFE) pour l'application pass Culture, en conformité avec les exigences de l'ANSSI et du RGPD. Durée initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois (durée maximale : 48 mois). Variantes non autorisées · CPV 48730000 · Montant 7 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire visant la fourniture, le déploiement et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d’une solution de vérification d’identité à distance pour l’application Pass Culture, intégrant l’enrôlement et la vérification d’identité (documents et biométrie), la détection de fraude et les exigences RGPD/ANSSI, avec déploiement mobile et web, et un plafond de 7 M€ HT sur une durée pouvant atteindre 48 mois.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur toute sa durée
Le marché comprend la fourniture, l'intégration et la Tierce Maintenance Applicative (TMA) d'une solution logicielle de vérification d'identité à distance (PVID/PFE) pour l'application pass Culture, en conformité avec les exigences de l'ANSSI et du RGPD
Durée initiale de 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour une durée de 12 mois (durée maximale : 48 mois)
Variantes non autorisées

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/08/2026
Date limite
21/09/2026
Temps restant
16 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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