Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux d’assainissement – Saint-Étienne Métropole (3 lots: FURAN, ONDAINE-PLAINE, GIER)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation d’accord-cadre visant à réaliser les diagnostics et contrôles de réception des réseaux humides (neufs ou anciens), incluant ITV et éventuels contrôles de compactage et d’étanchéité, ainsi que le nettoyage préliminaire, avec attribution séparée par lot et bons de commande. Exécution sur le territoire de Saint-Étienne Métropole, regroupant trois zones géographiques, avec livrables techniques et exigences de sécurité et coordination des travaux.
Lots (3)
FURAN
Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides sur le Territoire FURAN – Saint-Étienne Métropole, incluant ITV et contrôles de compactage/étanchéité, avec livrables (rapports et vidéos) et restitution cartographique.
ONDAINE-PLAINE
Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides sur le Territoire ONDAINE-PLAINE – Saint-Étienne Métropole, incluant ITV et contrôles de compactage/étanchéité, avec livrables (rapports et vidéos) et restitution cartographique.
GIER
Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides sur le Territoire GIER – Saint-Étienne Métropole, incluant ITV et contrôles de compactage/étanchéité, avec livrables (rapports et vidéos) et restitution cartographique.
L'acheteur
Saint-Etienne Métropole
85 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 581
- Montant attribué
- 261 M €
- 2024134,7 M € · 322 marchés
- 202567,7 M € · 176 marchés
- 2026en cours58,6 M € · 83 marchés
- Services · 317
- Travaux · 181
- Fournitures · 83
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP34
- Maintenance28
- Environnement / Espaces verts / Proprete25
Territoires cités
- Loire5
- Saint-Étienne4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 8 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur loire.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-81422
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Réalisation de missions de diagnostics et/ou examens préalables à la réception des réseaux humides
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
- Acheteur
- Saint-Etienne Métropole
- Lieu d’exécution
- Département 42
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services
- CPV principal
- 71631430
- CPV complémentaires
- 71631430
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 8 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- TERRITOIRE FURAN · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole · CPV 71631430
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 42
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 71631430-371630000-3
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