Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000
- Remise des offres
- Dans 33 jours
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission
L'acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
223 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 25 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements135
- Travaux / BTP71
- Logiciels / SaaS47
Territoires cités
- Bouches-du-Rhône13
- Marseille11
- Alpes-Maritimes4
- Var4
- Alpes-de-Haute-Provence3
Répondre
Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R
- 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique
- L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R
- 2162-14 du code de la commande publique
- Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 63aa8b0b-263e-4b1d-992f-e68e9c82343d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000
- Description officielle
- Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission
- Lieu d’exécution
- Marseille
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Site acheteur
- www.maregionsud.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 13874D80-F3DD-DA4F-6DB97C8D1927B32E
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90710000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 96a687cb-1049-42dc-9646-7c2219425e16
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d'Objectifs Natura 2000 · Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission · CPV 90710000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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