Appel d'Offre Public

Transport scolaire par autocar – Accord-cadre et marchés subséquents (Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération)

Régie Ligne d'Azur (06)
Nice (06)
Lieu d'exécution : Territoire du Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85), Vendée, France

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Budget estimé

130 000 € - 215 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

26/10/2026

Informations clés

Acheteur
Régie Ligne d'Azur (06)
Lieu
Nice (06)
Budget
130 000 € - 215 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 16/09/2026
  • Échéance : 26/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Régie Ligne d'Azur (06) a publié 42 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/09/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes et Nice

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60112000, 60100000-9, 60172000-4, 60170000-0 et 60130000-8

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Transport scolaire par autocar – LOT-0001
  • Codes CPV : 60112000, 60100000-9, 60172000-4, 60170000-0 et 60130000-8

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Régie Ligne d'Azur (06) a publié 42 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance18
  • Travaux / BTP9
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes4
  • Nice1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
bfb2ee3f-6c5b-4586-b657-3c86470405bf
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Régie Ligne d'Azur (06)
Lieu
Nice (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00640109-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Régie Ligne d'Azur (06)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport routier de personnes pour événements sportifs et culturels
Description officielle
Critère 1 prix : 60 points Jugé sur le montant total du DQE Le candidat proposant le DQE le moins élevé se verra affecter la note maximale de 60 points. La note affectée aux autres candidats sera établie de la façon suivante : Note = 60 × (offre du moins disant / offre du candidat à noter)
Lieu d’exécution
NICE

Acheteur

Nom
Régie Ligne d'Azur (06)
Site acheteur
v2.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
79403021300019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
2 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
aef40a27-8045-476e-bd86-67020dc4e13a
Modalités de réponse
www.lignesdazur.com, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prix · Critère 1 prix : 60 points Jugé sur le montant total du DQE Le candidat proposant le DQE le moins élevé se verra affecter la note maximale de 60 points. La note affectée aux autres candidats sera établie de la façon suivante : Note = 60 × (offre du moins disant / offre du candidat à noter) · CPV 60112000 · Montant 2 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Prestations de transport scolaire par autocar, avec conducteur, destinées aux établissements scolaires du territoire du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération, incluant trajets réguliers et marchés subséquents vers des sites sportifs, culturels et environnementaux. Tarification par tronçon kilométrique avec options d’immobilisation sur site et conditions associées, cadre financier min 130 000 € HT et max 215 000 € HT sur 2 ans.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 130 000 € - 215 000 €PlafondHT

Transport scolaire par autocar – LOT-0001

Accord-cadre portant sur des prestations de transport scolaire par autocar, avec conducteur, au départ et destination des sites sportifs, culturels et environnementaux du Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération, inclus les transports réguliers et les marchés subséquents.

CPV 60112000CPV 60100000-9CPV 60172000-4CPV 60170000-0CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

6011200060100000-960172000-460170000-060130000-8

Attendus Clés

Le marché concerne le transport routier de personnes dans le cadre d'évènements sportifs, culturels ou institutionnels organisés sur le territoire métropolitain Nice Côte d'Azur.
Critères d'attribution: Critère 3 Environnement : 20 points avec Sous-critère 1 démarche environnementale 10 points Sous-critère 2 Energie du parc de véhicules mise à disposition dans le cadre du marché 10 points | Critère

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
16/09/2026
Date limite
26/10/2026
Temps restant
32 jours
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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