Emission et livraison de titres restaurant – papier et dématérialisé pour les agents de la Régie des Transports de l’Ain
- Remise des offres
- Dans 2 jours
- Montant
- <= 2 300 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 36 mois · 2 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- rdtain.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et émission de titres restaurant, leur livraison en France métropolitaine et la mise à disposition d’un site sécurisé et d’une application mobile pour le suivi des commandes, accompagnées de supports d’information et de statistiques, le tout dans le cadre d’un accord-cadre multi-année pour la RDTA.
Lots (1)
Emission et livraison de titres restaurant – papier et dématérialisé
Fourniture et émission de titres restaurant et leur livraison à destination des agents de la Régie, incluant les prestations associées décrites dans le RC (site sécurisé, application mobile, supports d’information et statistiques).
L'acheteur
R.D.T. AIN
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 24/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 37
- Montant attribué
- 14,5 M €
- 20243,6 M € · 9 marchés
- 20259,9 M € · 20 marchés
- 2026en cours984,7 k € · 8 marchés
- Services · 25
- Fournitures · 9
- Travaux · 3
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance5
- Collectivites / Services publics1
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
Territoires cités
- Ain1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Délai court : 2 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 19 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur rdtain.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-91839
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Emission et livraison de titres restaurant sous format papier et dématérialisé pour les agents de la Régie
- Description officielle
- Les critères de sélection des candidatures ainsi que les critères d'attribution figurent dans les documents de marché. L'exécution du marché comporte des obligations sociales et environnementales strictes conformément à l'article L. 2112-2 et L.2112-2-1 du Code de la commande publique (application des dispositions de la loi Climat et Résilience). Le détail des mesures et des conditions d'exécution sociales et écologiques imposées au titulaire figure au cahier des charges (CCAP), remis en phase offre. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'Acheteur sur Chorus Pro. Avance : par dérogation à l'article 11.1 du CCAG-FCS, il sera fait application des dispositions des articles L. 2191-2 à L. 2191-3 et R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. Les prestations seront réglées par application aux quantités réellement commandées et créditées par prix unitaire.
- Acheteur
- R.D.T. AIN
- Lieu d’exécution
- Département 1
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Négociée
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Titres restaurant
- CPV principal
- 30199770
- CPV complémentaires
- 30199770
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 36 mois · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Emission et livraison de titres restaurant sous format papier et dématérialisé pour les agents de la Régie · Les critères de sélection des candidatures ainsi que les critères d'attribution figurent dans les documents de marché. L'exécution du marché comporte des obligations sociales et environnementales strictes conformément à l'article L. 2112-2 et L.2112-2-1 du Code de la commande publique (application des dispositions de la loi Climat et Résilience). Le détail des mesures et des conditions d'exécution sociales et écologiques imposées au titulaire figure au cahier des charges (CCAP), remis en phase offre. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours calendaires. Le point de départ du délai de paiement est la date de réception de la demande de paiement par l'Acheteur sur Chorus Pro. Avance : par dérogation à l'article 11.1 du CCAG-FCS, il sera fait application des dispositions des articles L. 2191-2 à L. 2191-3 et R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. Les prestations seront réglées par application aux quantités réellement commandées et créditées par prix unitaire. · CPV 30199770
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- rdtain.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 1
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 48CPV 722CPV 724
- CPV détectés sur les lots
- 3019977066133000-1
Veille Semagora
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