Appel d'Offre PublicSource: TED

Prestations de traitement contre les nuisibles et parasites – GSC Besançon et Lille – Lots 1 à 3

PLATE-FORME COMMISSARIAT EST

Nancy (54)

Lieu d'exécution : Besançon (BSN) et zones associées; Dijon/Longvic, Autun, Mâcon, Chalon-sur-Saône; Lille et sites connexes (Dunkerque, Boulogne-sur-Mer, Douai, Denain).

Source officielle : TED

Budget IA

<= 40 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

10/09/2026

Informations clés

Acheteur: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Lieu: Nancy (54)
Budget: <= 40 000 €
Date limite: 10/09/2026
Publication: 02/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/08/2026
Échéance : 10/09/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

PLATE-FORME COMMISSARIAT EST a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Nettoyage / Proprete et Restauration collective
Territoires cités : Nancy et Moselle

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90923000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – GSC Besançon (Besançon, Septmoncel, Valdahon, Auxonne), Lot 2 – GSC Besançon (Dijon/Longvic, Autun, Macon et Chalon-sur-Saône) et Lot 3 – GSC Lille (Lille, Dunkerque, Boulogne-sur-Mer, Douai, Denain)
Codes CPV : 90923000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de PLATE-FORME COMMISSARIAT ESTAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

PLATE-FORME COMMISSARIAT EST a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete7
Nettoyage / Proprete5
Restauration collective2

Territoires cités

Nancy1
Moselle1

Marchés publics de PLATE-FORME COMMISSARIAT EST Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Nancy

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 8e27b051-f29e-4a55-96b8-61c696fb84aa
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Lieu: Nancy (54)
Publication: 02/08/2026
Date limite: 10/09/2026

Référence TED: 00534653-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Date limite: 10/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: PRESTATIONS DE TRAITEMENT CONTRE LES NUISIBLES ET LES PARASITES AU PROFIT DES ORGANISMES SOUTENUS PAR LES GSC DE BESANCON ET DE LILLE - LOTS 1 A 3
Description officielle: CONCERNANT LA SAISINE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF : il peut être saisi par l'application informatique - télé recours citoyens - accessible par le site Internet www.telerecours.fr CONCERNANT LES DÉLAIS DE RECOURS : Référé précontractuel (article L.5511 du Code de Justice Administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours Référé contractuel (article L.55113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Lieu d’exécution: NANCY CEDEX

Acheteur

Nom: PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Site acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13001535700010

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90923000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90923000

Calendrier et montant

Publication: 02/08/2026
Date limite: 10/09/2026
Heure limite: 15:00:00.000+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 94 208,8 EUR

Références

Identifiant consultation: 6eada1f7-17c0-44cc-b8ec-31e9dc1f6f01
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: CRITÈRE DE PONDÉRATION PRIX · CONCERNANT LA SAISINE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF : il peut être saisi par l'application informatique - télé recours citoyens - accessible par le site Internet www.telerecours.fr CONCERNANT LES DÉLAIS DE RECOURS : Référé précontractuel (article L.5511 du Code de Justice Administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours Référé contractuel (article L.55113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale. · CPV 90923000 · Montant 94 208,8 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture de services de lutte contre les nuisibles (rongeurs, insectes rampants et volants, punaises de lit, etc.) sur les sites militaires couverts par les Groupements de Soutien Commissariat (GSC) de Besançon et de Lille, incluant les prestations préventives et curatives et les interventions à la demande pour trois lots et plusieurs emprises.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Lot 1 – GSC Besançon (Besançon, Septmoncel, Valdahon, Auxonne)

Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites pour les sites du GSC Besançon (Besançon, Septmoncel, Valdahon, Auxonne), incluant les actions préventives et curatives et la sanitation.

CPV 90923000

LOT-0002Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Lot 2 – GSC Besançon (Dijon/Longvic, Autun, Macon et Chalon-sur-Saône)

Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites pour les sites Dijon/Longvic, Autun, Mâcon et Chalon-sur-Saône.

CPV 90923000

LOT-0003Budget: <= 5 000 €PlafondHT

Lot 3 – GSC Lille (Lille, Dunkerque, Boulogne-sur-Mer, Douai, Denain)

Prestations de traitement contre les nuisibles et les parasites pour les sites du GSC Lille (Lille, Dunkerque, Boulogne-sur-Mer, Douai, Denain).

CPV 90923000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90923000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

DÉRATISATION ET DÉSINSECTISATION DES FORMATIONS MILITAIRES DE LILLE - BDD

Critères d'attribution: CRITÈRE DE PONDÉRATION ENVIRONNEMENTAL | CRITÈRE DE PONDÉRATION ENVIRONNEMENTAL | CRITÈRE DE PONDÉRATION ENVIRONNEMENTAL | CRITÈRE DE PONDÉRATION ENVIRONNEMENTAL | CRITÈRE DE PONDÉRATION ENVIRONNEMENT

Délais