Appel d'offres publicOuvert · J-53

Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion et leurs supports pour MINARM

PFC Paris
Lieu d'exécution : France – Accord-cadre national (MINARM)
Remise des offres
Dans 53 jours
Montant
<= 1 600 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Fourniture de insignes métalliques de tradition et de promotion et leurs supports, destinés aux organismes du MINARM, via un accord-cadre multi-attributaire sur 48 mois, avec plafond global de 1,6 M EUR HT et marchés subséquents, sous forme de bons de commande et selon les conditions techniques décrites dans le CCP et les documents DCE.

Lots (1)

LOT-0001

Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion et leurs supports au MINARM

Objet et étendue: Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports destinés aux organismes du MINARM, conformément au CCP/AC et au DCE.

CPV 18512200-3

L'acheteur

PFC Paris

15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.

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Cet acheteur a attribué en 2021 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2025.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
16
Montant attribué
17,8 M €
  • 20249,2 M € · 13 marchés
  • 20256,8 M € · 2 marchés
  • 2026en cours1,8 M € · 1 marché
  • Services · 14
  • Fournitures · 2

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Maintenance8
  • Travaux / BTP3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Yvelines2

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Consultation ouverte : 54 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 58 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-100744
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM.
Description officielle
Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM.
Acheteur
PFC Paris
Lieu d’exécution
Département 78

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Insignes
CPV principal
18512200
CPV complémentaires
18512200
Critères d’attribution
price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
10 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
1 600 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM. · Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM. · CPV 18512200 · Montant 1 600 000 EUR

Modalités et références

3 éléments
Annonce liée
26-90430
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
78

Voies de recours

1 élément
Recours
Tout litige ou différend survenant à l’occasion de l’exécution d’un marché public peut être soumis par l’opérateur économique titulaire au service acheteur. La réglementation de l’Achat public institue comme principe la recherche du règlement amiable des conflits et préconise le recours à la médiation. Une réclamation doit être envoyée par l’opérateur économique titulaire au service acheteur dans les meilleurs délais, ceci sous pli recommandé ou via courriel avec accusé de réception ; elle expose les motifs du désaccord et indique, le cas échéant, le montant des sommes réclamées. Suite à cette demande, conformément à l’engagement de service pris par le ministère des armées et des anciens combattants, le service acheteur est tenu d’y répondre dans les 15 jours sauf si l’affaire nécessite une investigation approfondie. Dans ce cas, le service acheteur est tenu d’émettre une réponse d’attente à l’opérateur économique mentionnant le délai de réponse prévisible. Sauf stipulation contractuelle contraire, le pouvoir adjudicateur dispose d’un délai de deux mois à compter de la date de réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L’absence de décision dans ce délai vaut décision de rejet de la réclamation. Un correspondant dit interlocuteur « entreprise » interne au service acheteur a été désigné pour traiter ce type de demande – point de contact : directeur adjoint de la PFC PARIS.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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CPV détectés sur les lots
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