Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Assistance à maîtrise d’ouvrage – Évolution du PLUi de l’EPT Paris Terres d’Envol (accord-cadre)

PARIS TERRES D'ENVOL

Seine-Saint-Denis (93)

Lieu d'exécution : Territoire de Paris Terres d’Envol, 93600 Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur: PARIS TERRES D'ENVOL
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Budget: <= 1 600 000 €
Date limite: 15/09/2026
Publication: 26/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/06/2026
Échéance : 15/09/2026
Fenêtre de réponse : 82 jours

Profil acheteur

PARIS TERRES D'ENVOL a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 71410000 et 79311000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Assistance à maîtrise d’ouvrage – Évolution du PLUi de l’EPT Paris Terres d’Envol
Codes CPV : 71410000 et 79311000

Maillage public

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Acheteurs actifs

Marchés publics de PARIS TERRES D'ENVOLAcheteur public

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

PARIS TERRES D'ENVOL a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Etudes / Ingenierie4
Maitrise d oeuvre4

Territoires cités

Seine-Saint-Denis2

Marchés publics de PARIS TERRES D'ENVOL Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-62865
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: PARIS TERRES D'ENVOL
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Publication: 26/06/2026
Date limite: 15/09/2026

Référence BOAMP: 26-62865
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande publique
Acheteur: PARIS TERRES D'ENVOL
Lieu d’exécution: Département 93

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 71410000
CPV complémentaires: 71410000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 26/06/2026
Date limite: 15/09/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Fin de diffusion: 15/09/2026

Lots détectés

LOT-0000: ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande publique · CPV 71410000

Modalités et références

ID web: 26-62865
Contract folder ID: f7a17ef5-31eb-4342-8432-c0f11470ff55
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 93

Résumé de la consultation

Accord-cadre (sans minimum et avec maximum) relatif à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour faire évoluer le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’EPT Paris Terres d’Envol, afin de répondre à des recours et besoins identifiés, avec exécution par marchés subséquents et rémunération à prix unitaires.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 1 600 000 €PlafondHT

Assistance à maîtrise d’ouvrage – Évolution du PLUi de l’EPT Paris Terres d’Envol

Missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage afin de faire évoluer le PLUi de l’EPT Paris Terres d’Envol pour faire face à des recours ou des besoins identifiés, via marchés subséquents. Prestations réglées par prix unitaires; pas de décomposition en lots.

CPV 71410000CPV 79311000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.