Accord-cadre portant sur la réalisation d’évaluations environnementales et d’études thématiques en lien avec l’environnement (évaluations environnementales, études d’impacts, accompagnement règlementaire et suivi des procédures, études faune-flore)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 4 800 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre multi‑attributaire à bons de commande entre Orléans Métropole et la Ville d’Orléans pour réaliser des évaluations environnementales, des études thématiques et l’accompagnement règlementaire, avec suivi des procédures et deux lots dédiés : Lot 1 – évaluations environnementales et études thématiques; Lot 2 – études faune-flore. Le dispositif vise à produire des dossiers réglementaires complets et à assurer le suivi des mesures environnementales sur le territoire métropolitain, sans montant minimum et avec des plafonds par période, adaptés au cadre légal et aux besoins opérationnels.
Lots (2)
Lot 1 – Réalisation d’évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d’études environnementales thématiques
Réalisation de dossiers réglementaires et d’études nécessaires à la conduite des plans et projets sur le territoire métropolitain, avec accompagnement et suivi des mesures environnementales, conformément au cadre légal (évaluations environnementales, DLE, ICPE, procédures d’autorisation, et études thématiques).
Lot 2 – Etudes faune-flore
Etudes écologiques visant à caractériser et évaluer les milieux naturels et les espèces, afin d’alimenter les évaluations environnementales et les dossiers règlementaires, et d’accompagner la mise en œuvre des projets.
L'acheteur
Orléans Métropole
97 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 553
- Montant attribué
- 1,4 Md €
- 2024501,9 M € · 638 marchés
- 2025411,4 M € · 389 marchés
- 2026en cours499,5 M € · 526 marchés
- Travaux · 667
- Services · 608
- Fournitures · 278
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP40
- Etudes / Ingenierie29
- Maitrise d oeuvre21
Territoires cités
- Loiret5
- Orléans2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 23 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-70455
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement (évaluations environnementales, études d'impacts, accompagnement règlementa
- Description officielle
- Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - =&gt; Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement &quot;en cascade&quot; : détails dans le règlement de la consultation
- Acheteur
- Orléans Métropole
- Lieu d’exécution
- Département 45
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV principal
- 90713000
- CPV complémentaires
- 90713000, 79311000, 90711200, 90711400
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 535 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Réalisation d'évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d'études environnementales thématiques · Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - =&gt; Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement &quot;en cascade&quot; : détails dans le règlement de la consultation · CPV 90713000, 79311000, 90711200, 90711400 · Montant 535 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 45
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90713000793110009071120090711400
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