Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre portant sur la réalisation d’évaluations environnementales et d’études thématiques en lien avec l’environnement (évaluations environnementales, études d’impacts, accompagnement règlementaire et suivi des procédures, études faune-flore)

Orléans Métropole
Loiret (45)
Lieu d'exécution : Territoire d’Orléans Métropole et Ville d’Orléans (Loiret 45)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 4 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur
Orléans Métropole
Lieu
Loiret (45)
Budget
<= 4 800 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 68 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 17/07/2026
  • Échéance : 28/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 73 jours

Profil acheteur

Orléans Métropole a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Loiret et Orléans

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90713000, 79311000, 90711200 et 90711400

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 – Réalisation d’évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d’études environnementales thématiques et Lot 2 – Etudes faune-flore
  • Codes CPV : 90713000, 79311000, 90711200 et 90711400

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Orléans Métropole a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP36
  • Etudes / Ingenierie23
  • Maitrise d oeuvre17

Territoires cités

  • Loiret8
  • Orléans2

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-70455
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Orléans Métropole
Lieu
Loiret (45)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-70455
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre portant sur la réalisation d'évaluations environnementales et d'études thématiques en lien avec l'environnement (évaluations environnementales, études d'impacts, accompagnement règlementa
Description officielle
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - =&amp;gt; Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement &amp;quot;en cascade&amp;quot; : détails dans le règlement de la consultation
Acheteur
Orléans Métropole
Lieu d’exécution
Département 45

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude
CPV détecté
90713000
CPV complémentaires
90713000, 79311000, 90711200, 90711400
Critères d’attribution
quality, cost
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
535 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Réalisation d'évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d'études environnementales thématiques · Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - =&amp;gt; Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement &amp;quot;en cascade&amp;quot; : détails dans le règlement de la consultation · CPV 90713000, 79311000, 90711200, 90711400 · Montant 535 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-70455
Contract folder ID
71f14441-5760-48af-a0c8-52971d674aa7
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
45

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi‑attributaire à bons de commande entre Orléans Métropole et la Ville d’Orléans pour réaliser des évaluations environnementales, des études thématiques et l’accompagnement règlementaire, avec suivi des procédures et deux lots dédiés : Lot 1 – évaluations environnementales et études thématiques; Lot 2 – études faune-flore. Le dispositif vise à produire des dossiers réglementaires complets et à assurer le suivi des mesures environnementales sur le territoire métropolitain, sans montant minimum et avec des plafonds par période, adaptés au cadre légal et aux besoins opérationnels.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 2 800 000 €PlafondHT

Lot 1 – Réalisation d’évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d’études environnementales thématiques

Réalisation de dossiers réglementaires et d’études nécessaires à la conduite des plans et projets sur le territoire métropolitain, avec accompagnement et suivi des mesures environnementales, conformément au cadre légal (évaluations environnementales, DLE, ICPE, procédures d’autorisation, et études thématiques).

CPV 90713000CPV 79311000CPV 90711200CPV 90711400
LOT-0002Budget: <= 2 000 000 €PlafondHT

Lot 2 – Etudes faune-flore

Etudes écologiques visant à caractériser et évaluer les milieux naturels et les espèces, afin d’alimenter les évaluations environnementales et les dossiers règlementaires, et d’accompagner la mise en œuvre des projets.

CPV 90713000CPV 79311000CPV 90711200CPV 90711400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90713000793110009071120090711400
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
17/07/2026
Date limite
28/09/2026
Temps restant
68 jours
Fenêtre de réponse
73 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget IA

<= 100 000 €

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