Assurances indemnités contractuelles – groupement CAF Auvergne-Rhône-Alpes (agents et administrateurs)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
Le besoin
Souscription des contrats d’assurance indemnités contractuelles couvrant les agents salariés et les administrateurs du groupement de commandes des Cafs de la région Auvergne-Rhône-Alpes lors de déplacements professionnels, avec gestion des sinistres et couverture dans la zone France/Europe; absence de décomposition en lots.
L'acheteur
Organismes de sécurité Sociale
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 91 encore ouverts.
Territoires cités
- Paris4
- Bouches-du-Rhône3
- Côtes-d'Armor3
- Gironde3
- Guyane3
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Consultation clôturée depuis 22 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3060044
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 2026CAF38M03A
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurances des indemnités contractuelles d'un groupement de commandes des Cafs de la région Auvergne Rhône Alpes
- Description officielle
- Le présent marché de services porte sur la souscription des contrats d'assurances indemnités contractuelles des agents (salariés et administrateurs) des Cafs, membres du Groupement de commandes lors des déplacements professionnels.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Organismes de sécurité Sociale
- Acronyme organisme
- s7h
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
3 éléments
- Reglement
- RC simplifié v1.pdf · 161 Ko
- Avis
- 79ed3b2ab200cc96680cdb8a21b1d9b5.pdf · 87 Ko
- Dce
- DCE.zip · 839 Ko
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3060044
- Référence règlement
- MzA2MDA0NA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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