Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Assurances indemnités contractuelles – groupement CAF Auvergne-Rhône-Alpes (agents et administrateurs)

Organismes de sécurité Sociale

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : France et Europe

Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/09/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 30/09/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 106 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Cavaillon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 106 encore ouverts.

Territoires cités

Cavaillon1

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale Appels d'offres Regions / Departements

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3060044
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 30/09/2026

Référence PLACE: 3060044
Référence acheteur: 2026CAF38M03A
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 3

Objet du marché

Intitulé: Assurances des indemnités contractuelles d'un groupement de commandes des Cafs de la région Auvergne Rhône Alpes
Description officielle: Le présent marché de services porte sur la souscription des contrats d'assurances indemnités contractuelles des agents (salariés et administrateurs) des Cafs, membres du Groupement de commandes lors des déplacements professionnels.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 30/09/2026 12:00
Données récupérées: 07/09/2026
Pièces récupérées: 03/09/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC simplifiÃ© v1.pdf · 161 Ko
Avis: 79ed3b2ab200cc96680cdb8a21b1d9b5.pdf · 87 Ko
Dce: DCE.zip · 839 Ko

Modalités et références

Annonce: 3060044
Référence règlement: MzA2MDA0NA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Souscription des contrats d’assurance indemnités contractuelles couvrant les agents salariés et les administrateurs du groupement de commandes des Cafs de la région Auvergne-Rhône-Alpes lors de déplacements professionnels, avec gestion des sinistres et couverture dans la zone France/Europe; absence de décomposition en lots.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.