Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Prestation de transports des usagers du CMS Centre Hérauritz (64)

Organismes de sécurité Sociale
Pyrénées-Atlantiques (64)
Lieu d'exécution : Centre d'Hérauritz, 71 route Inthatarteak, 64480 USTARITZ, France
Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

08/09/2026

Informations clés

Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
Pyrénées-Atlantiques (64)
Budget
<= 500 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 49 jours avant l'échéance annoncée.

  • Échéance : 08/09/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 104 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Alpes-Maritimes, Guadeloupe et Nord

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 104 encore ouverts.

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes3
  • Guadeloupe3
  • Nord3
  • Pyrénées-Orientales3
  • Bordeaux2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3038629
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
Pyrénées-Atlantiques (64)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3038629
Référence acheteur
2026-007
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Prestation de transports des usagers de l’établissement médico-social d’Hérauritz (64)
Description officielle
Prestation de transports des usagers de l’établissement médico-social d’Hérauritz (64)
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme
s7h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
RC 2026-007.pdf · 756 Ko
Dce
DCE.zip · 1,9 Mo

Modalités et références

Annonce
3038629
Référence règlement
MzAzODYyOQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation de transport des usagers du CMS Centre Hérauritz (64) incluant la mise à disposition de véhicules adaptés PMR et chauffeurs, l’organisation et l’optimisation des circuits et horaires, le suivi en temps réel des trajets via une plateforme, ainsi que les prestations éventuelles hors circuit selon les demandes de l’établissement, le tout encadré par un accord-cadre renouvelable plafonné à 500 000 EUR HT.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
08/09/2026
Temps restant
49 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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