MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES IARD ET SANTE POUR L'OPH ROUEN HABITAT A ROUEN (76) - 3 lots détectés
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Consultation pour des marchés d’assurances IARD et Santé visant à couvrir les risques et prestations associées pour l’OPH Rouen Habitat, avec plusieurs lots couvrant notamment la responsabilité civile générale, la responsabilité civile des mandataires sociaux et la flotte automobile, le tout exécuté à Rouen (Seine-Maritime).
Lots (3)
Lot 1 Responsabilité civile générale
Lot 1 : Responsabilité civile générale
Lot 2 Responsabilité civile des mandataires sociaux
Lot 2 : Responsabilité civile des mandataires sociaux
Lot 3 Flotte auto et auto-mission
Lot 3 : Flotte auto et auto-mission
L'acheteur
OPH ROUEN HABITAT
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 09/08/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 91
- Montant attribué
- 47,1 M €
- 202434,3 M € · 72 marchés
- 202512,3 M € · 18 marchés
- 2026en cours459,9 k € · 1 marché
- Travaux · 64
- Services · 26
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Maintenance2
- Nettoyage / Proprete2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-70164
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES IARD ET SANTE POUR L'OPH ROUEN HABITAT A ROUEN (76)
- Description officielle
- Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur achat public via : https://www.achatpublic.com Certains documents ne sont pas publiés, mais disponibles sur demande expresse du prestataire pour le LOT 4 (CYBER) : Les fichiers de données confidentielles sur Rouen Habitat seront adressés au prestataire sur demande expresse et écrite de sa part. Le prestataire devra formuler sa demande auprès de l’acheteur sur la plateforme ACHAT PUBLIC. Après identification du demandeur et engagement de sa part quant à la confidentialité des informations y figurant, Rouen Habitat transmettra le document par voie électronique uniquement au demandeur. La demande de renseignements complémentaires et la remise du pli électronique se réalisent via le profil acheteur achat public via : https://www.achatpublic.com, dans les délais indiqués sur l'avis de publicité et le règlement de la consultation. Les documents à remettre dans le dossier candidature et le dossier offre sont listés dans le règlement de la consultation. Le détail des critères de sélection des candidatures et le détail des critères de notation des offres sont dans le règlement de la consultation.
- Acheteur
- OPH ROUEN HABITAT
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 Responsabilité civile générale · Lot 5 : Accord cadre construction (dommages ouvrages) L’accord cadre mono-attributaire sans montant minimum, et avec un montant maximum de 1.000.000 € H.T sur 48 mois. · CPV 66510000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 76, 27, 75
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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- CPV 43CPV 44CPV 45
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