Marché de location de véhicules pour le GHT Nord Yonne (Centre Hospitalier de Sens et Centre Hospitalier de Joigny) – Accord-cadre 48 mois
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Location de véhicules pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Yonne sur une période de 48 mois, couvrant différents types de véhicules (véhicules légers, utilitaires et électriques) et incluant les services associés (maintenance et prestations opérationnelles), via un cadre ouvert.
L'acheteur
OPCO SANTE
44 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 48
- Montant attribué
- 22,4 M €
- 202421,4 M € · 43 marchés
- 2025950 k € · 5 marchés
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 48
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie12
- Numerique / IT10
- Maitrise d oeuvre6
Territoires cités
- Levallois-Perret1
- Hauts-de-Seine1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 42 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-67388
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- La présente consultation porte sur un marché de services d’assurances pour le compte d’OPCO SANTE.
- Description officielle
- LE LOT PORTE SUR LA PROTECTION JURIDIQUE DE L’ETABLISSEMENT/ PROTECTION JURIDIQUE DES SALARIES ET ADMINISTRATEURS
- Acheteur
- OPCO SANTE
- Lieu d’exécution
- Département 75
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance, Prestations de services
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0007
- DOMMAGES AUX BIENS – BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQES & AUTRES MATERIELS · LE LOT PORTE SUR LA PROTECTION JURIDIQUE DE L’ETABLISSEMENT/ PROTECTION JURIDIQUE DES SALARIES ET ADMINISTRATEURS · CPV 66510000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 75, 92
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
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