Appel d'Offre PublicSource: TED

Entretien des espaces Verts du Centre Fauga-Mauzac (CFM) de Toulouse

OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

Mauzac (31)

Lieu d'exécution : Site ONERA – Centre Fauga-Mauzac, MAUZAC, 31410, France

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Lieu: Mauzac (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/09/2026
Publication: 01/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/09/2026
Échéance : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 01/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maintenance
Territoires cités : Versailles et Mauzac

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 90910000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Entretien des espaces Verts du Centre Fauga-Mauzac (CFM) de Toulouse.
Codes CPV : 90910000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALESAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 01/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete2
Etudes / Ingenierie2
Maintenance2

Territoires cités

Versailles2
Mauzac1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: abb6effc-0f6c-458f-af7f-7e9d7813888e
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Lieu: Mauzac (31)
Publication: 01/09/2026
Date limite: 30/09/2026

Référence TED: 00603943-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Date limite: 30/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Entretien des espaces verts du Centre Fauga-Mauzac (CFM) de Toulouse.
Description officielle: Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier informant de la décision. (R421-1 du code de justice administrative)
Lieu d’exécution: MAUZAC

Acheteur

Nom: OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 77572287900084

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77310000, 90910000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90910000

Calendrier et montant

Publication: 01/09/2026
Date limite: 30/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: e91b6ba1-c135-43be-970c-a252674bb02f
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: Entretien des espaces verts du Centre Fauga-Mauzac (CFM) de Toulouse. · Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. (L551-1 et R551-1 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L551-13 à L551-23 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier informant de la décision. (R421-1 du code de justice administrative) · CPV 90910000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Maintenance globale des espaces verts et des abords du centre ONERA Fauga-Mauzac (CFM) à Toulouse, sur 4 ans, couvrant pelouses, massifs, haies, arbres, voiries et clôtures, avec exigences de sécurité, sûreté et gestion environnementale, et visites de site obligatoires.

Lots (1)

LOT-0001

Entretien des espaces Verts du Centre Fauga-Mauzac (CFM) de Toulouse.

La consultation préalable à la passation d’un marché, qui aura pour objet l’entretien des espaces verts du Centre du Fauga Mauzac (CFM) de Toulouse.

CPV 90910000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.