Achat, conditionnement et distribution de kits hydro-économes destinés aux abonnés - Marché réservé (SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade)
- Montant
- <= 800 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 24 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture, conditionnement et distribution des kits hydro-économes destinés aux abonnés, incluant le conditionnement, l’emballage, la distribution et le suivi logistique (y compris le traitement du reliquat), avec obligations sociales et environnementales, dans le cadre d’un marché réservé et plafonné à 800 000 EUR HT.
Lots (1)
Achat, conditionnement et distribution de kits d’Hydro-économes destinés aux abonnés
Fourniture et distribution des kits hydro-économes destinés aux abonnés du SIDEN-SIAN et de ses Régies Noréade, incluant le conditionnement, l’emballage, la distribution et le suivi logistique (avec gestion du reliquat).
L'acheteur
NOREADE SIDEN-SIAN
74 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 17/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 28
- Montant attribué
- 38,1 M €
- 202438,1 M € · 28 marchés
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 14
- Fournitures · 12
- Travaux · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics37
- Regions / Departements33
- Travaux / BTP31
Territoires cités
- Nord8
- Pas-de-Calais4
- Aisne2
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Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Non communiquée
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-85242
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Achat, conditionnement et distribution de kits d'Hydro-économes destinés aux abonnés MARCHE RESERVE
- Description officielle
- o Formulaire DC1 (version du 1er avril 2019), Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) (document joint au DCE - à compléter) - Précisant que le candidat est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Formulaire DC2 (version du 21 novembre 2023), Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (document joint au DCE - à compléter) - Accompagné d'un certificat d'inscription délivré par l'autorité compétente ou le certificat délivré par l'organisme de certification compétent (Article R2143-15 du Code de la Commande Publique) : preuve de la qualification d'entreprise adaptée ou d'ESAT : pour les entreprises adaptées : l'agrément via la signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) avec l'Etat, et pour les ESAT la preuve de l'autorisation préfectorale (ARS) : Voir rubrique C du DC2. Le cas échéant, indiquer l'adresse internet à laquelle ce document est accessible directement et gratuitement, ainsi que l'ensemble des renseignements nécessaires pour y accéder.
- Acheteur
- NOREADE SIDEN-SIAN
- Lieu d’exécution
- Département 59
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Négociée
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Conditionnement, Equipements spécialisés
- CPV principal
- 39715300
- CPV complémentaires
- 39715300
- Critères d’attribution
- cost, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 24 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 800 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Achat, conditionnement et distribution de kits d'Hydro-économes destinés aux abonnés MARCHE RESERVE · o Formulaire DC1 (version du 1er avril 2019), Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) (document joint au DCE - à compléter) - Précisant que le candidat est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Formulaire DC2 (version du 21 novembre 2023), Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (document joint au DCE - à compléter) - Accompagné d'un certificat d'inscription délivré par l'autorité compétente ou le certificat délivré par l'organisme de certification compétent (Article R2143-15 du Code de la Commande Publique) : preuve de la qualification d'entreprise adaptée ou d'ESAT : pour les entreprises adaptées : l'agrément via la signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) avec l'Etat, et pour les ESAT la preuve de l'autorisation préfectorale (ARS) : Voir rubrique C du DC2. Le cas échéant, indiquer l'adresse internet à laquelle ce document est accessible directement et gratuitement, ainsi que l'ensemble des renseignements nécessaires pour y accéder. · CPV 39715300 · Montant 800 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 59, 62, 2
Voies de recours
1 élément
- Recours
- 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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- CPV détectés sur les lots
- 39715300-0
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