Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et l’entretien de matériels d’inspection télévisée (3 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 7 reconductions possibles
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et l’entretien de matériels d’inspection télévisée, répartis en plusieurs lots, pour répondre aux besoins d’exploitation du SIDEN SIAN et de ses Régies Noréade.
Lots (3)
Lot 1 : Fourniture et entretien de matériels d’inspection télévisée existant IBAK
Fourniture et entretien de matériels d’inspection télévisée existant IBAK.
Lot 2 (non détaillé dans l’extrait transmis)
Lot 2 faisant partie de l’accord-cadre pour la fourniture et l’entretien de matériels d’inspection télévisée. Le détail du périmètre et la désignation exacte ne figurent pas dans l’extrait fourni.
Lot 3 (non détaillé dans l’extrait transmis)
Lot 3 faisant partie de l’accord-cadre pour la fourniture et l’entretien de matériels d’inspection télévisée. Le détail du périmètre et la désignation exacte ne figurent pas dans l’extrait fourni.
L'acheteur
NOREADE SIDEN-SIAN
74 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 17/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 28
- Montant attribué
- 38,1 M €
- 202438,1 M € · 28 marchés
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 14
- Fournitures · 12
- Travaux · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics37
- Regions / Departements33
- Travaux / BTP31
Territoires cités
- Nord8
- Pas-de-Calais4
- Aisne2
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Consultation clôturée depuis 42 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66838
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture et entretien de matériels d'inspection télévisée
- Description officielle
- - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi -Le Procès-Verbal de la réunion du comité social et économique consacrée à l'examen du rapport et du programme pour les entreprises employant au moins 50 salariés.
- Acheteur
- NOREADE SIDEN-SIAN
- Lieu d’exécution
- Département 59
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Négociée
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Canalisations, Maintenance
- CPV principal
- 38430000
- CPV complémentaires
- 38430000, 90491000
- Critères d’attribution
- price, quality, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 7 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Fourniture et entretien de matériels d'inspection télévisée existant IBAK · - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi -Le Procès-Verbal de la réunion du comité social et économique consacrée à l'examen du rapport et du programme pour les entreprises employant au moins 50 salariés. · CPV 38430000, 90491000 · Montant 120 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 59, 2
Voies de recours
1 élément
- Recours
- 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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