Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT – MOULINS Communauté

Moulins Communauté

Allier (03)

Lieu d'exécution : Territoire de MOULINS Communauté, Allier (03), Auvergne-Rhône-Alpes, France

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

600 000 € - 1 400 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

21/10/2026

Informations clés

Acheteur: Moulins Communauté
Lieu: Allier (03)
Budget: 600 000 € - 1 400 000 €
Date limite: 21/10/2026
Publication: 19/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/09/2026
Échéance : 21/10/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Moulins Communauté a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Allier

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90480000-5, 90460000-9 et 90470000-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
Codes CPV : 90480000-5, 90460000-9 et 90470000-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Moulins CommunautéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Moulins Communauté a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP7
Environnement / Espaces verts / Proprete5
Maintenance3

Territoires cités

Allier3

Marchés publics de Moulins Communauté Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Allier

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-90247
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Moulins Communauté
Lieu: Allier (03)
Publication: 19/09/2026
Date limite: 21/10/2026

Référence BOAMP: 26-90247
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 21/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT
Description officielle: Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Acheteur: Moulins Communauté
Lieu d’exécution: Département 3

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Curage, Assainissement
CPV détecté: 90480000
CPV complémentaires: 90480000, 90460000, 90470000
Critères d’attribution: price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 19/09/2026
Date limite: 21/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 14/10/2026
Montant/plafond détecté: 1 400 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Prix · Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 90480000, 90460000, 90470000 · Montant 900 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-90247
Contract folder ID: 2fb966f4-c753-4065-8326-0502f695872e
Modalités de réponse: agglo-moulins.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 3

Résumé de la consultation

Prestation de cure et contrôle des réseaux d’assainissement (curage hydrodynamique, diagnostics télévisés et contrôles de réception) sur le territoire de MOULINS Communauté, sous forme d’accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum par période sur 4 ans, incluant l’astreinte, les exigences sécuritaires et environnementales.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 150 000 € - 350 000 €PlafondHT

CURAGE ET CONTROLE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

Prestation de curage et contrôle des réseaux d'assainissement (hydrocurage, diagnostics télévisés et contrôles de réception des collecteurs et ouvrages annexes) pour MOULINS Communauté.

CPV 90480000-5CPV 90460000-9CPV 90470000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.