Souscription de contrats d'assurance – 6 lots: Automobiles, Dommages aux Biens, Responsabilités, Assistance/Rapatriement, Individuelle Accident, Cyber-risques
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Lots
- 6 lots
Le besoin
Marché alloti pour la souscription de contrats d'assurance couvrant les risques automobiles, dommages aux biens, responsabilités, assistance et rapatriement, individuelle accident et cyber-risques pour la HAS, avec répartition par lots et cadre de renonciation à recours.
Lots (6)
Risques Automobiles
Description non fournie dans l'entrée.
Risques de Dommages aux Biens
Description non fournie dans l'entrée.
Risques de Responsabilités
Description non fournie dans l'entrée.
Assistance - Rapatriement
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Individuelle Accident
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Cyber-risques
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L'acheteur
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 70 encore ouverts.
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis3
- Angers2
- Besançon2
- Jura2
- Paris2
Historique d’attribution
Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.
Répondre
Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3084864
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 2026-18
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Souscription de contrats d'assurance
- Description officielle
- Le présent marché alloti (6 lots) a pour objet la souscription de contrats d'assurance : - Risques Automobiles - Risques de Dommages aux Biens - Risques de Responsabilités - Assistance - Rapatriement - Individuelle Accident - Cyber-risques
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Acronyme organisme
- h8j
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- 0-2_Reglement_de_consultation.pdf · 414 Ko
- Dce
- DCE_Definitif mis en ligne -M2025-32.zip · 40,1 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3084864
- Référence règlement
- MzA4NDg2NA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 66514110-066515000-366516400-466512000-266512100-3
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