Formation collective ESAT – Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 650 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 11 lots
Le besoin
Formation collective destinée aux travailleurs en ESAT pour comprendre et exercer leur rôle de représentant au CVS, à l’instance mixte et au CSE, organisée via un accord-cadre multi-lots couvrant 11 régions en France, avec des plafonds budgétaires par lot et des mécanismes de suivi et d’évaluation.
Lots (11)
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
ÎLE DE LA REUNION
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
GUADELOUPE, GUYANE, MARTINIQUE
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
GRAND EST & BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
BRETAGNE & NORMANDIE
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
CENTRE-VAL DE LOIRE & PAYS DE LA LOIRE
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
HAUTS-DE-FRANCE
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
NOUVELLE-AQUITAINE
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
OCCITANIE
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
SUD & CORSE
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
ÎLE DE FRANCE
Formation collective à destination des travailleurs en ESAT concernant la thématique « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».
L'acheteur
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 73 encore ouverts.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 48
- Montant attribué
- 22,4 M €
- 202421,4 M € · 43 marchés
- 2025950 k € · 5 marchés
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 48
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Territoires cités
- Nice1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 28 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3041289
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 2026DMC027
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Formation collective ESAT "être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE"
- Description officielle
- Le présent marché porte sur la formation collective ESAT "être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE".
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
- Acronyme organisme
- h8j
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Avis
- 27775eb99339156ba6abb8f8e422838d.pdf · 335 Ko
- Dce
- 2026DMC027.zip · 3,8 Mo
Modalités et références
2 éléments
- Annonce
- 3041289
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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- CPV détectés sur les lots
- 80530000-8
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