Appel d'Offre PublicSource: PLACE

A620 - Mise aux normes des équipements de traitement et d’évacuation des eaux pluviales d’Empalot – MOE (phase projet, travaux et dossier d’autorisation environnementale)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Toulouse - A620 - Échangeur d’Empalot
Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 5 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 5 000 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 62 jours avant l'échéance annoncée.

  • Échéance : 21/09/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 219 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Martinique, Gironde et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 219 encore ouverts.

Territoires cités

  • Martinique6
  • Gironde5
  • Hauts-de-Seine5
  • Guyane4
  • Haute-Garonne4

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3038329
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3038329
Référence acheteur
25-033-DIR
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
A620 - Mise aux normes des équipements de traitement et d’évacuation des eaux pluviales d’Empalot - MOE phase projet, travaux et dossier d'autorisation environnementale
Description officielle
A620 - Mise aux normes des équipements de traitement et d’évacuation des eaux pluviales d'Empalot - Maîtrise d’œuvre en phase projet et travaux et dossier d’autorisation environnementale
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Dce
Mise_en_ligne_DCE_dossier_technique.zip · 446,2 Mo

Modalités et références

Annonce
3038329
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en conformité du dispositif de traitement des eaux pluviales du périphérique A620 à Empalot, couvrant les phases AVP/PRO, OPC, et l’assistance administrative et environnementale. L’objectif est d’assurer le traitement quantitatif et qualitatif des eaux, d’appliquer les exigences du PPRi et SDAGE, tout en garantissant la continuité des services et l’exploitation sécurisée des ouvrages existants.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
Non communiquée
Date limite
21/09/2026
Temps restant
62 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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France 34927100
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FourchetteTTC

Date Limite

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