Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Appel à manifestation d’intérêt (AMI) : aides à l’exploitation des services de wagons isolés pour les trafics 2026 (recensement des opérateurs)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Hauts-de-Seine (92)

Lieu d'exécution : Paris La Défense Cedex (Tour Séquoia, 92055) - adresse du ministère / administration instructrice

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/02/2027

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Hauts-de-Seine (92)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/02/2027
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 213 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 19/02/2027

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 232 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Toulouse, Haute-Garonne et Gard

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la MerAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres MaintenanceSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 232 encore ouverts.

Territoires cités

Toulouse3
Haute-Garonne3
Gard2
Gironde2
Hauts-de-Seine2

Marchés publics de Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer Appels d'offres Maintenance Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3010304
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu: Hauts-de-Seine (92)
Publication: Récemment
Date limite: 19/02/2027

Référence PLACE: 3010304
Référence acheteur: DGITM-DTFFP-SFC4-14-2026
Acheteur: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Aides à l’exploitation des services de wagons isolés - Appel à manifestation d’intérêt pour recenser les trafics de l’année 2026
Description officielle: Aides à l’exploitation des services de wagons isolés - Appel à manifestation d’intérêt pour recenser les trafics de l’année 2026
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme: d4t
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 19/02/2027 23:59
Données récupérées: 22/07/2026
Pièces récupérées: 04/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 01_Aide_WI texte AMI 2026_a_lire_en_premier.pdf · 422 Ko

Modalités et références

Annonce: 3010304
Référence règlement: MzAxMDMwNA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Recensement des opérateurs ferroviaires souhaitant bénéficier du régime d’aides à l’exploitation des services de wagons isolés pour les trafics réalisés en 2026 et modalités de dépôt des dossiers (dossier initial puis dossier final).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: Non communiquée
Date limite: 19/02/2027
Temps restant: 213 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

France 45112500

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

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