Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Marché de services d'assurance – Association Les Arts Décoratifs (4 lots)

Ministère de la Culture

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : France

Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/10/2026

Informations clés

Acheteur: Ministère de la Culture
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/10/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.

Échéance : 01/10/2026

Profil acheteur

Ministère de la Culture a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 104 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/08/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Paris, Paris et Hauts-de-Seine

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66515200-5, 66516000-0 et 66515000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Assurance Dommages aux biens et risques annexes, Assurance Responsabilité et risques annexes et Assurance Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants
Codes CPV : 66515200-5, 66516000-0 et 66515000-3

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de la CultureAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Culture a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 104 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics3
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Paris9
Paris8
Hauts-de-Seine3
Essonne2
Seine-Saint-Denis2

Marchés publics de Ministère de la Culture

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3053524
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de la Culture
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: 01/10/2026

Référence PLACE: 3053524
Référence acheteur: 2026_008
Acheteur: Ministère de la Culture
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Marché de services d'assurance
Description officielle: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l’Association Les Arts Décoratifs
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de la Culture
Acronyme organisme: f5j
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 10/01/2026
Données récupérées: 06/09/2026
Pièces récupérées: 13/08/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2026_008 - REGLEMENT DE CONSULTATION.pdf · 437 Ko
Dce: DCE MAD.zip · 17,6 Mo

Modalités et références

Annonce: 3053524
Référence règlement: MzA1MzUyNA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation d’assurance couvrant les biens, les responsabilités et les objets précieux de l’association, répartie en 4 lots avec gestion des sinistres et tarification précisée dans le DCE, et un plafond potentiel pour le lot 4.

Lots (4)

Lot 1

Assurance Dommages aux biens et risques annexes

Assurance couvrant les dommages matériels et les risques annexes liés aux biens de l’Association Les Arts Décoratifs.

CPV 66515200-5

Lot 2

Assurance Responsabilité et risques annexes

Assurance couvrant la responsabilité civile et les risques annexes liés à l’activité

CPV 66516000-0

Lot 3

Assurance Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants

Assurance couvrant la responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants

CPV 66516000-0

Lot 4Budget: <= 700 000 €PlafondHT

Assurance Tous dommages aux objets précieux et/ou d’exposition

Assurance couvrant les objets précieux et les expositions temporaires

CPV 66515000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.