Appel d'offres publicClôturé

Marché de services d'assurance – Association Les Arts Décoratifs (4 lots)

Ministère de la Culture
Lieu d'exécution : France
Remise des offres
Consultation clôturée
Lots
4 lots

Le besoin

Prestation d’assurance couvrant les biens, les responsabilités et les objets précieux de l’association, répartie en 4 lots avec gestion des sinistres et tarification précisée dans le DCE, et un plafond potentiel pour le lot 4.

Lots (4)

Lot 1

Assurance Dommages aux biens et risques annexes

Assurance couvrant les dommages matériels et les risques annexes liés aux biens de l’Association Les Arts Décoratifs.

CPV 66515200-5
Lot 2

Assurance Responsabilité et risques annexes

Assurance couvrant la responsabilité civile et les risques annexes liés à l’activité

CPV 66516000-0
Lot 3

Assurance Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants

Assurance couvrant la responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants

CPV 66516000-0
Lot 4Budget: <= 700 000 €PlafondHT

Assurance Tous dommages aux objets précieux et/ou d’exposition

Assurance couvrant les objets précieux et les expositions temporaires

CPV 66515000-3

L'acheteur

Ministère de la Culture

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 76 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Paris25
  • Paris14
  • Yvelines3
  • Bourges2
  • Carcassonne2

Répondre

Consultation clôturée depuis 21 jours.

  1. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  2. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  3. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
PLACE
Référence source
3053524
Avis publié sur
www.marches-publics.gouv.fr
Référence acheteur
2026_008

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Marché de services d'assurance
Description officielle
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l’Association Les Arts Décoratifs
Lieu d’exécution
France

Acheteur

3 éléments
Organisme
Ministère de la Culture
Acronyme organisme
f5j
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

1 élément
Date limite

Documents de consultation

2 éléments
Reglement
2026_008 - REGLEMENT DE CONSULTATION.pdf · 437 Ko
Dce
DCE MAD.zip · 17,6 Mo

Modalités et références

3 éléments
Annonce
3053524
Référence règlement
MzA1MzUyNA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Continuer la recherche

Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
66515200-566516000-066515000-3

Veille Semagora

Suivez les prochains appels d’offres de Ministère de la Culture

Semagora vous aide à filtrer les marchés publics publiés par Ministère de la Culture, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.