Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Achat de véhicules utilitaires neufs – système d'acquisition dynamique (SAD) sur 4 ans, Office National des Forêts (Bourgogne-Franche-Comté)

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Besançon (25)

Lieu d'exécution : Bourgogne-Franche-Comté, France (Direction territoriale Bourgogne Franche-Comté, Office National des Forêts, Besançon)

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu: Besançon (25)
Budget: <= 600 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 234 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : La Réunion, Ariège et Haute-Garonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 34144700-5, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 34144700-5 et 34100000-8

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Véhicules utilitaires
Codes CPV : 34144700-5 et 34100000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la ForêtAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 234 encore ouverts.

Territoires cités

La Réunion5
Ariège4
Haute-Garonne4
Savoie4
Alpes-Maritimes3

Marchés publics de Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Besançon

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2734339
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Lieu: Besançon (25)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2734339
Référence acheteur: 2025-8400-010
Acheteur: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: ACHAT DE VEHICULES NEUFS (Véhicules utilitaires)
Description officielle: La présente consultation a pour objet la mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour l’acquisition de véhicules neufs. Le type de véhicule attendu, est précisé au sein du présent règlement de consultation. Il permettra pendant une durée de 4 ans de solliciter auprès des entreprises agréées une offre pour l’achat de véhicules neufs. Ces consultations déboucheront sur ce que la règlementation appelle des « marchés spécifiques ».
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Acronyme organisme: b4n
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 11/07/2026
Pièces récupérées: 09/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2025-8400-010 RC.pdf · 378 Ko

Modalités et références

Annonce: 2734339
Référence règlement: MjczNDMzOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules utilitaires neufs, sur une période de 4 ans, avec une catégorie unique et un plafond global de dépenses de 600 000 € HT. Ouvert aux opérateurs économiques agréés, ce SAD prévoit l’émission de marchés spécifiques et peut conduire à des achats répartis sur la période de validité.

Lots (1)

Lot 01Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Véhicules utilitaires

Catégorie unique pour l’achat de véhicules utilitaires neufs dans le cadre du système d’acquisition dynamique (SAD) sur la durée du marché.

CPV 34144700-5CPV 34100000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 34144700-5. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

34144700-534100000-8

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: Non communiquée
Date limite: Non communiquée

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

France CPV 34144700-5

Budget IA

<= 130 000 €

PlafondHT

Date Limite

Date non spécifiée

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