Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort
- Remise des offres
- Dans 52 jours
- Durée
- 120 jours
- Dépôt des offres
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente (police, directionnelle, touristique, etc), temporaire (chantier, etc), d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort.
L'acheteur
Département du Territoire de Belfort
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 20/11/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2021 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2025.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
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Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 86
- Montant attribué
- 44,3 M €
- 20247 M € · 7 marchés
- 202510 M € · 28 marchés
- 2026en cours27,3 M € · 51 marchés
- Services · 42
- Fournitures · 24
- Travaux · 20
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Regions / Departements11
- Collectivites / Services publics3
Territoires cités
- Territoire de Belfort2
- Besançon1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente (police, directionnelle, touristique, etc), temporaire (chantier, etc), d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort.
- Critères d'attribution: Délai de livraison ou d'exécution | Délai de livraison ou d'exécution
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- d609ccaf-f408-4de2-bbd4-aa7e21dcc9cd
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort
- Description officielle
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- BESANCON CEDEX
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Département du Territoire de Belfort
- Profil acheteur
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
- Identifiant acheteur
- 22900001300040
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- CPV principal
- 34928471
- CPV complémentaires
- 34928471
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 jours
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 0ff10505-a1c3-4046-8339-349191017e77
- Dépôt des offres
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort · Accord-cadre unique pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort. L'accord-cadre est un groupement de commande qui rassemble 87 communes du Territoire de Belfort. Le Département est coordonnateur. · CPV 34928471
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
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