Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement – Métropole Rouen Normandie (rive sud de la Seine)

Métropole Rouen Normandie

Seine-Maritime (76)

Lieu d'exécution : Rive sud de la Seine, Métropole Rouen Normandie, Département Seine-Maritime (76), France

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

Budget à vérifier

À vérifier

Date Limite de réponse

26/10/2026

Informations clés

Acheteur: Métropole Rouen Normandie
Lieu: Seine-Maritime (76)
Budget: Budget à vérifier
Date limite: 26/10/2026
Publication: 25/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 25/09/2026
Échéance : 26/10/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Métropole Rouen Normandie a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 45232410-9

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement sur la rive sud de la Seine
Codes CPV : 45232410-9

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Métropole Rouen Normandie a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 13 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete29
Maintenance24
Travaux / BTP24

Territoires cités

Seine-Maritime7
Rouen6

Marchés publics de Métropole Rouen Normandie Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-91999
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Métropole Rouen Normandie
Lieu: Seine-Maritime (76)
Publication: 25/09/2026
Date limite: 26/10/2026

Référence BOAMP: 26-91999
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 26/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement de la Métropole Rouen Normandie situés sur la rive Sud de la Seine
Description officielle: Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
Acheteur: Métropole Rouen Normandie
Lieu d’exécution: Département 76

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Travaux
Descripteurs: Assainissement
CPV détecté: 45232410
CPV complémentaires: 45232410
Critères d’attribution: quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 25/09/2026
Date limite: 26/10/2026
Heure limite: 16:00:00+01:00
Fin de diffusion: 26/10/2026
Montant/plafond détecté: 12 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement de la Métropole Rouen Normandie situés sur la rive Sud de la Seine · Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) · CPV 45232410 · Montant 12 000 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-91999
Contract folder ID: 88e997a2-41cd-4b13-9fcd-32e48cb25f50
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 76

Résumé de la consultation

Maintenance et réhabilitation des réseaux et ouvrages d’assainissement sur la rive sud de la Seine pour la Métropole Rouen Normandie, incluant réparations, remplacements et mises en sécurité des équipements (regards, tampons, avaloirs, boîtes de branchement), ainsi que les travaux de terrassement et de réfection des voiries, avec mobilisation locale et exigences QHSE.

Lots (1)

LOT-0000

Travaux d'exploitation des réseaux et ouvrages d'assainissement sur la rive sud de la Seine

Réparation des réseaux d’assainissement visitables ou non visitables, réparation ou mise en œuvre d’ouvrages annexes (regards, chambres à sable, décantations, déversoirs d’orage, bassins enterrés, maillages…), réparation ou mise en œuvre d’avaloirs, de caniveaux d’eaux pluviales, remplacement et mise à niveau des tampons de voirie et boîtes de branchement, et réparation de dalles béton sur les communes listées (Caudebec-lès-Elbeuf, Elbeuf, Grand-Couronne, La Bouille, La Londe, Le Grand-Quevilly, Le Petit-Quevilly, Moulineaux, Oissel, Orival, Petit-Couronne, Rouen (Sud), Saint-Étienne-du-Rouvray, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-lès-Rouen).

CPV 45232410-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.