Marché de prestations de service assainissement – secteur Est, Métropole Rouen Normandie (Boos, Gouy, La Neuville Chant d'Oisel, Les Authieux sur le Port Saint Ouen, Montmain, Quévreville la Poterie, Saint Aubin Celloville et Ymare)
- Remise des offres
- Dans 8 jours
- Montant
- 7 086 875 €
- Estimé
- Durée
- 48 mois · 1 reconduction possible
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché public de services visant l'exploitation, l'entretien et le renouvellement des systèmes d'assainissement du secteur Est de la Métropole Rouen Normandie, couvrant les réseaux et stations d'épuration des communes listées, pour une durée ferme de 4 ans avec possibilité de prolongation de 3,25 ans, financé par la Métropole Rouen Normandie. Montant estimé du marché: 7 086 875 EUR (EUR), procédure d'appel d'offres ouverte.
Lots (1)
Lot LOT-0000 – Services d'assainissement (secteur Est)
Exploitation, entretien et renouvellement des systèmes d'assainissement des communes du secteur Est de la Métropole Rouen Normandie (Boos, Gouy, La Neuville Chant d'Oisel, Les Authieux sur le Port Saint Ouen, Montmain, Quévreville la Poterie, Saint Aubin Celloville et Ymare).
L'acheteur
Métropole Rouen Normandie
50 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 25/09/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete28
- Maintenance23
- Travaux / BTP23
Territoires cités
- Seine-Maritime4
- Rouen3
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Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
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Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-80092
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché de prestations de service assainissement du secteur Est de la Métropole Rouen Normandie
- Description officielle
- La Métropole Rouen Normandie, souhaite confier par la voie d'un marché public de service à un prestataire extérieur, l'exploitation, l'entretien et le renouvellement des systèmes d'assainissement des communes de Boos, Gouy, La Neuville Chant d'Oisel, Les Authieux sur le Port Saint Ouen, Montmain, Quévreville la Poterie, Saint Aubin Celloville et Ymare
- Acheteur
- Métropole Rouen Normandie
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assainissement, Prestations de services, Station d'épuration (exploitation)
- CPV principal
- 65120000
- CPV complémentaires
- 65120000, 39350000, 45252130, 45259100
- Critères d’attribution
- quality, price, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 48 mois · 1 reconduction possible
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 7 086 875 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Marché de prestations de service assainissement du secteur Est de la Métropole Rouen Normandie · La Métropole Rouen Normandie, souhaite confier par la voie d'un marché public de service à un prestataire extérieur, l'exploitation, l'entretien et le renouvellement des systèmes d'assainissement des communes de Boos, Gouy, La Neuville Chant d'Oisel, Les Authieux sur le Port Saint Ouen, Montmain, Quévreville la Poterie, Saint Aubin Celloville et Ymare · CPV 65120000, 39350000, 45252130, 45259100 · Montant 7 086 875 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 76
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 65120000393500004525213045259100
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