Appel d'Offre PublicSource: TED

Acquisition de matériel de fabrication et nettoyage pour les ateliers alimentaires du CFA MNCA

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Carros (06)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/07/2026

Informations clés

Acheteur
METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Lieu
Carros (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 15/06/2026
  • Échéance : 22/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes, Carros et Nice

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete10
  • Maintenance7
  • Etudes / Ingenierie5

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes5
  • Carros1
  • Nice1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0633f38f-bd0f-46b8-824b-53228d22941e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Lieu
Carros (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00410214-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Acquisition de matériel de fabrication et nettoyage pour les ateliers alimentaires du CFA MNCA
Description officielle
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Lieu d’exécution
CARROS

Acheteur

Nom
METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Site acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Identifiant acheteur
20003019500115

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39314000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
39314000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
65 000 EUR

Références

Identifiant consultation
0c8182a3-afbd-4c28-9a1b-b07a884b8c85
Modalités de réponse
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001
Acquisition de tours pâtissier réfrigérées en inox pour les ateliers du CFA MNCA · 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. · CPV 39314000 · Montant 65 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Résumé de la consultation

Lot à prix global et forfaitaire Estimation de l'administration HT : 75 000 Euros Le délai d'exécution est fixé à : 45 jours. Début du contrat : À la notification du contrat. .

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot à prix global et forfaitaire Estimation de l'administration HT : 75 000 Euros Le délai d'exécution est fixé à : 45 jours
Début du contrat : À la notification du contrat
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
15/06/2026
Date limite
22/07/2026
Temps restant
36 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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