Accord-cadre pour fournitures scolaires et services annexes
- Remise des offres
- Dans 25 jours
- Montant
- <= 300 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre visant à fournir des fournitures scolaires et services annexes pour la Mairie d’Oyonnax, exécuté par bons de commande sur la base de prix unitaires; reconductions possibles et cadre budgétaire plafonné à 300 000 EUR, sans avance, avec obligations liées au développement durable et à l'insertion sociale.
L'acheteur
MAIRIE OYONNAX
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics4
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Nettoyage / Proprete2
Territoires cités
- Oyonnax2
- Ain2
Répondre
Consultation ouverte : 26 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- cb837e55-f384-4484-bd82-35b83eae9770
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre pour fournitures service scolaire et services annexes
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. fonds propres de la ville d'Oyonnax, section fonctionnement du budget principal et des budgets annexes
- Lieu d’exécution
- Oyonnax
Acheteur
4 éléments
- Nom
- MAIRIE OYONNAX
- Site acheteur
- www.oyonnax.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 3D20AEA0-F234-A4AC-05D4BCF7C6E6D4F1
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39162110
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 300 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 810c8b5b-7bc5-4240-a491-504f7a6a8b32
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Accord-cadre pour fournitures service scolaire et services annexes · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. fonds propres de la ville d'Oyonnax, section fonctionnement du budget principal et des budgets annexes · CPV 39162110 · Montant 300 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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