ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 4 960 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 16 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Cadre d'achats publics pour l'approvisionnement de denrées alimentaires de la Ville de Mont-Saint-Aignan et du CCAS, réparti en 16 lots couvrant épicerie, surgelés, produits laitiers, viandes, fruits et légumes, boissons et articles spécifiques, avec appel d'offres ouvert et attribution par lot via accord-cadre; budget maximal global défini et conditions EGALIM et développement durable intégrées.
Lots (16)
Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio
Fourniture d'épicerie et de conserves, comprenant produits standards et labellisés/bio.
Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio
Produits surgelés (poissons, légumes et fruits) standards ou labellisés/bio.
Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés
Produits laitiers, fromages et ovoproduits standards ou labellisés.
Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques
Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques.
Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale
Yaourts et fromages répondant à des labels environnementaux.
Viandes et volailles fraîches et charcuterie
Viandes et volailles fraîches et charcuterie (concept d'équilibre matière possible).
Poissons frais
Poissons frais (lots dédiés hors alimentation).
Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés
Fruits et légumes frais, selon labels et filières.
Légumes et fruits frais biologiques
Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.
Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme)
Pommes de terre et produits dérivés; 4ème gamme.
Petits pots bébés
Aliments pour petites portions infantiles.
Boissons
Boissons et boissons non alcoolisées.
Crémants
Vins effervescents et alternatives alcoolisées.
Bières fût avec location d’une tireuse
Bières et prestations associées; lot réservé.
Jus de pomme et cidres biologiques
Jus de fruits et cidres biologiques.
Confiseries artisanales (lot réservé)
Confiseries artisanales de production locale.
L'acheteur
Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 06/08/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS4
- Restauration collective2
- Collectivites / Services publics1
Répondre
Consultation clôturée depuis 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-71579
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
- Description officielle
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 16 Lot(s) : 1 Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio 2 Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio? 3 Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés 4 Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques 5 Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale 6 Viandes et volailles fraîches et charcuterie 7 Poissons frais 8 Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés 9 Légumes et fruits frais biologiques 10 Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme) 11 Petits pots bébés 12 Boissons 13 Crémants 14 Bières fût avec location d'une tireuse 15 Jus de pomme et cidres biologiques 16 Confiseries artisanales (lot réservé) Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique. Lot n°5 : Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale Lot n°7 : Poissons frais Lot n°10 : Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme) Lot n°11 : Petits pots bébés Lot n°13 : Crémants Lot n°14 : Bières fût avec location d'une tireuse Lot n°15 : Jus de pomme et cidres biologiques Lot n°16 : Confiseries artisanales (lot réservé) Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
- Acheteur
- Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Denrées alimentaires
- CPV principal
- 15800000
- CPV complémentaires
- 15800000, 15894700, 15896000, 15500000, 15100000, 15300000, 15900000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 600 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 15800000, 15894700, 15896000, 15500000 · Montant 600 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 76
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 15CPV 55
- CPV détectés sur les lots
- 15894700-815800000-615896000-515500000-315100000-915300000-115900000-7
Veille Semagora
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