Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES

Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Seine-Maritime (76)
Lieu d'exécution : Commune de Mont-Saint-Aignan, 76130 Mont-Saint-Aignan, France
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 4 960 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Lieu
Seine-Maritime (76)
Budget
<= 4 960 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 58 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/07/2026
  • Échéance : 18/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

Mairie MONT-SAINT-AIGNAN a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/07/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Restauration collective et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Mont-Saint-Aignan et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 15894700-8, 15800000-6, 15896000-5, 15500000-3, 15100000-9, 15300000-1 et 15900000-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 16 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio, Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio et Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés
  • Codes CPV : 15894700-8, 15800000-6, 15896000-5, 15500000-3, 15100000-9, 15300000-1 et 15900000-7

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie MONT-SAINT-AIGNAN a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS3
  • Restauration collective2
  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Mont-Saint-Aignan2
  • Seine-Maritime2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-71579
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Lieu
Seine-Maritime (76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-71579
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
Description officielle
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réparties en 16 Lot(s) : 1 Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio 2 Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio? 3 Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés 4 Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques 5 Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale 6 Viandes et volailles fraîches et charcuterie 7 Poissons frais 8 Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés 9 Légumes et fruits frais biologiques 10 Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme) 11 Petits pots bébés 12 Boissons 13 Crémants 14 Bières fût avec location d'une tireuse 15 Jus de pomme et cidres biologiques 16 Confiseries artisanales (lot réservé) Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique. Lot n°5 : Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale Lot n°7 : Poissons frais Lot n°10 : Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme) Lot n°11 : Petits pots bébés Lot n°13 : Crémants Lot n°14 : Bières fût avec location d'une tireuse Lot n°15 : Jus de pomme et cidres biologiques Lot n°16 : Confiseries artisanales (lot réservé) Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Acheteur
Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Denrées alimentaires
CPV détecté
15800000
CPV complémentaires
15800000, 15894700, 15896000, 15500000, 15100000, 15300000, 15900000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
600 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio · Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne · CPV 15800000, 15894700, 15896000, 15500000 · Montant 600 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-71579
Contract folder ID
59d55702-91ef-4d7c-b7cc-56f484faa1c2
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
76

Résumé de la consultation

Cadre d'achats publics pour l'approvisionnement de denrées alimentaires de la Ville de Mont-Saint-Aignan et du CCAS, réparti en 16 lots couvrant épicerie, surgelés, produits laitiers, viandes, fruits et légumes, boissons et articles spécifiques, avec appel d'offres ouvert et attribution par lot via accord-cadre; budget maximal global défini et conditions EGALIM et développement durable intégrées.

Lots (16)

LOT-0001Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio

Fourniture d'épicerie et de conserves, comprenant produits standards et labellisés/bio.

CPV 15894700-8CPV 15800000-6
LOT-0002Budget: <= 480 000 €PlafondHT

Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio

Produits surgelés (poissons, légumes et fruits) standards ou labellisés/bio.

CPV 15896000-5
LOT-0003Budget: <= 720 000 €PlafondHT

Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés

Produits laitiers, fromages et ovoproduits standards ou labellisés.

CPV 15500000-3
LOT-0004Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques

Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques.

CPV 15500000-3
LOT-0005

Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale

Yaourts et fromages répondant à des labels environnementaux.

CPV 15500000-3
LOT-0006Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Viandes et volailles fraîches et charcuterie

Viandes et volailles fraîches et charcuterie (concept d'équilibre matière possible).

CPV 15100000-9
LOT-0007

Poissons frais

Poissons frais (lots dédiés hors alimentation).

CPV 15300000-1
LOT-0008Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés

Fruits et légumes frais, selon labels et filières.

CPV 15300000-1
LOT-0009Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Légumes et fruits frais biologiques

Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.

CPV 15300000-1
LOT-0010

Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme)

Pommes de terre et produits dérivés; 4ème gamme.

CPV 15300000-1
LOT-0011

Petits pots bébés

Aliments pour petites portions infantiles.

CPV 15800000-6CPV 15300000-1
LOT-0012Budget: <= 160 000 €PlafondHT

Boissons

Boissons et boissons non alcoolisées.

CPV 15900000-7
LOT-0013

Crémants

Vins effervescents et alternatives alcoolisées.

CPV 15900000-7
LOT-0014

Bières fût avec location d’une tireuse

Bières et prestations associées; lot réservé.

CPV 15900000-7
LOT-0015

Jus de pomme et cidres biologiques

Jus de fruits et cidres biologiques.

CPV 15900000-7
LOT-0016

Confiseries artisanales (lot réservé)

Confiseries artisanales de production locale.

CPV 15894700-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

15894700-815800000-615896000-515500000-315100000-915300000-115900000-7
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/07/2026
Date limite
18/09/2026
Temps restant
58 jours
Fenêtre de réponse
61 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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