Appel d'Offre Public

Organisation d'un voyage clé en main pour les personnes âgées

Mairie de Villeneuve d'Ascq
Nancy (54)
Lieu d'exécution : Ville de Villeneuve d'Ascq (France) – MEL (Lille Métropole)

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Budget estimé

<= 3 009 856 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/10/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Villeneuve d'Ascq
Lieu
Nancy (54)
Budget
<= 3 009 856 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 23/09/2026
  • Échéance : 22/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Mairie de Villeneuve d'Ascq a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Nord et Nancy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60100000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60100000-9 et 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transport Villeneuve d’Ascq intramuros (scolaire, activités nautiques et sportives des enfants, accueil de loisirs, personnes âgées …), Transport de Villeneuve d’Ascq à toute destination inférieure à 250 km du point de départ et Transport de Villeneuve d’Ascq à plus de 250 km du point de départ
  • Codes CPV : 60100000-9 et 60130000-8

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Villeneuve d'Ascq a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP11
  • Maintenance6
  • Collectivites / Services publics4

Territoires cités

  • Nord2
  • Nancy1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
dc442e6d-0357-4c0f-8594-8dba76a434c9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Villeneuve d'Ascq
Lieu
Nancy (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00659896-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Villeneuve d'Ascq
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Organisation d'un voyage clef en main pour les personnes âgées
Description officielle
La présente consultation est relative au Transports collectifs de personnes par cars - Janvier 2027 - Décembre 2030 Groupement de commande Ville/CCAS Un appel d'offres (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) est lancé sous la forme : Pour les lots 1 à 5 - accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire à bons de commande pour les lots 1 à 5 Pour le lot 6- accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum - multi-attributaires Les montants estimatifs se répartissent de la façon suivante : - Lots 1, 2, 3, 4 et 6 : Partie Ville : 720 464,00 euro(s) HT soit 864 556,80 euro(s) TTC - Lot 5 : Partie CCAS : 32 000,00 euro(s) HT soit 38 400 euro(s) TTC Soit un montant total estimatif annuel de 752 464,00 euro(s) HT soit 902 956,80 euro(s) TTC. Soit un total estimatif de 3 009 856,00 euro(s) HT soit 3 611 827,20 euro(s) TTC sur 4 ans
Lieu d’exécution
Nancy

Acheteur

Nom
Mairie de Villeneuve d'Ascq
Site acheteur
www.villeneuvedascq.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
DC6218B9-0D57-BE46-C9B5CD060EA6FA68

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60100000, 60130000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
a9164b7e-39c2-4461-b9d1-bf16ed187fd9
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Transport Villeneuve d'Ascq intramuros (scolaire, activités nautiques et sportives des enfants, accueil de loisirs, personnes âgées …) · Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées · CPV 60100000, 60130000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-lots pour l'organisation et la fourniture de transports collectifs par autocar destinés à des activités municipales et périscolaires à Villeneuve d'Ascq et CCAS, couvrant intramuros, déplacements courts (<250 km), longs trajets, PMR et voyages clés en main sur 4 ans, avec plafonds annuels par lot et possibilité de marchés subséquents pour le lot 6.

Lots (6)

LOT-01Budget: <= 313 350 €PlafondHT

Transport Villeneuve d’Ascq intramuros (scolaire, activités nautiques et sportives des enfants, accueil de loisirs, personnes âgées …)

Transport intramuros à Villeneuve d’Ascq pour scolaires, activités extra-scolaires et publics âgés, dans le cadre d'un accord-cadre multi-lots.

CPV 60100000-9
LOT-02Budget: <= 179 039 €PlafondHT

Transport de Villeneuve d’Ascq à toute destination inférieure à 250 km du point de départ

Transports réguliers depuis Villeneuve d’Ascq vers destinations locales (<250 km) pour activités scolaires, culturelles et loisirs.

CPV 60100000-9
LOT-03Budget: <= 133 075 €PlafondHT

Transport de Villeneuve d’Ascq à plus de 250 km du point de départ

Transport longue distance pour séjours/vacances en France (et projets éducatifs) au-delà de 250 km.

CPV 60100000-9
LOT-04Budget: <= 10 000 €PlafondHT

Transport des personnes âgées à mobilité réduite pour des activités organisées par le service des Aînés

Transports PMR pour activités des seniors (aînés) au départ de Villeneuve d'Ascq, avec véhicules adaptés.

CPV 60130000-8
LOT-05Budget: <= 32 000 €PlafondHT

Transport de personnes âgées ayant la maladie d’Alzheimer ou maladies apparentées sur la Ville à l’accueil de jour La Ménie

Transport de bénéficiaires Alzheimer vers l’accueil de jour La Ménie et retour, accompagnement par le personnel; capacité 1-12 personnes selon le besoin.

CPV 60130000-8
LOT-06Budget: <= 85 000 €PlafondHT

Organisation d’un voyage clé en main pour les personnes âgées

Organisation d'un voyage clé en main (une ou deux journées) pour personnes âgées, avec prestations et destinations potentielles en France.

CPV 60100000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60100000-960130000-8

Attendus Clés

Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum - multi-attributaires ( 2 attributaires max.)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
23/09/2026
Date limite
22/10/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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