Accord-cadre: collecte et transport des dépôts sauvages – Rosny-sous-Bois (2 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 860 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre visant la collecte et le transport des dépôts sauvages sur la commune de Rosny-sous-Bois, réparti en deux lots (non dangereux/inertes et dangereux), avec facturation au prix unitaire et bons de commande, suivi opérationnel et clauses sociales/ environnementales.
Lots (2)
Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes)
Collecte et transport des dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) sur la commune de Rosny-sous-Bois.
Déchets sauvages dangereux
Collecte et transport des déchets sauvages dangereux (DDS et DDS/équipements) sur la commune de Rosny-sous-Bois.
L'acheteur
MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP9
- Maintenance7
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
Territoires cités
- Rosny-sous-Bois1
- Seine-Saint-Denis1
Répondre
Consultation clôturée depuis 31 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-80132
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- COLLECTE ET TRANSPORT DES DEPOTS SAUVAGES NON DANGEREUX ET DANGEREUX SUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet d'effectuer la collecte et le transport des dépôts sauvages sur le territoire de la Ville de Rosny-sous-Bois sur toutes les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique. Au titre du présent marché, les dépôts sauvages sont définis comme l'ensemble des déchets déposés de manière illicite, en dehors des solutions et des règles prévues par le dispositif normatif de ramassage proposé aux usagers, quelle que soit la nature de ces déchets et notamment : ordures ménagères, tout venant, gravats, déchets végétaux, déchets d'équipements électriques et électroniques, déchets dangereux, amiante, textile usagés, bouteille de gaz
- Acheteur
- MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Prestations de services, Déchets non ménagers (prestations)
- CPV principal
- 90511300
- CPV complémentaires
- 90511300
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 860 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90511300
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 93
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Environnement / Espaces verts / Proprete
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Sortie des conteneurs et des encombrants
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
16/11/2026
Appel d'offres public
Mission de maîtrise d'œuvre – conception paysagère pour l’aménagement paysager d’espaces publics à Noisy-le-Sec
<= 1 600 000 €
Date Limite
20/11/2026
Appel d'offres public
Achat et entretien des matériels pour les Espaces verts – Fourniture, maintenance et pièces détachées (Ville des Clayes-sous-Bois)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
07/12/2026
Appel d'offres public
Collecte, transport et traitement des déchets de l’ENSA Versailles (DIB et papiers/cartons)
100 000 €
Date Limite
20/11/2026
Autres consultations de MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
2 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Maintenance et vérification multi-lots des systèmes incendie et désenfumage - Lot 1 Alarmes, Lot 2 Extincteurs/RIA/Colonnes, Lot 3 Désenfumage (Rosny-sous-Bois CCAS)
- VERIFICATION, ENTRETIEN ET INSTALLATION DES SYSTÈMES D’ALARME INCENDIE / EXTINCTEURS / RIA / COLONNES SÈCHES / DÉSENFUMAGE – Ville de Rosny-sous-Bois (3 lots)
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90511300-590523000-9
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Environnement / Espaces verts / Proprete
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.