Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre: collecte et transport des dépôts sauvages – Rosny-sous-Bois (2 lots)

MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS

Seine-Saint-Denis (93)

Lieu d'exécution : Rosny-sous-Bois, 93110, France

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 860 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur: MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Budget: <= 860 000 €
Date limite: 17/09/2026
Publication: 14/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 14/08/2026
Échéance : 17/09/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 14/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Rosny-sous-Bois, Seine-Saint-Denis et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90511300-5 et 90523000-9

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) et Déchets sauvages dangereux
Codes CPV : 90511300-5 et 90523000-9

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de MAIRIE DE ROSNY SOUS BOISAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Environnement / Espaces verts / Proprete5
Maintenance3

Territoires cités

Rosny-sous-Bois2
Seine-Saint-Denis2
Paris1

Marchés publics de MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-80132
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Publication: 14/08/2026
Date limite: 17/09/2026

Référence BOAMP: 26-80132
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 17/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: COLLECTE ET TRANSPORT DES DEPOTS SAUVAGES NON DANGEREUX ET DANGEREUX SUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet d'effectuer la collecte et le transport des dépôts sauvages sur le territoire de la Ville de Rosny-sous-Bois sur toutes les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique. Au titre du présent marché, les dépôts sauvages sont définis comme l'ensemble des déchets déposés de manière illicite, en dehors des solutions et des règles prévues par le dispositif normatif de ramassage proposé aux usagers, quelle que soit la nature de ces déchets et notamment : ordures ménagères, tout venant, gravats, déchets végétaux, déchets d'équipements électriques et électroniques, déchets dangereux, amiante, textile usagés, bouteille de gaz
Acheteur: MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
Lieu d’exécution: Département 93

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services, Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté: 90511300
CPV complémentaires: 90511300
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 14/08/2026
Date limite: 17/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 17/09/2026
Montant/plafond détecté: 860 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90511300

Modalités et références

ID web: 26-80132
Contract folder ID: 2709c60e-3936-45a1-825b-c769408a5db9
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 93

Résumé de la consultation

Accord-cadre visant la collecte et le transport des dépôts sauvages sur la commune de Rosny-sous-Bois, réparti en deux lots (non dangereux/inertes et dangereux), avec facturation au prix unitaire et bons de commande, suivi opérationnel et clauses sociales/ environnementales.

Lots (2)

LOT-01Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes)

Collecte et transport des dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) sur la commune de Rosny-sous-Bois.

CPV 90511300-5

LOT-02Budget: <= 60 000 €PlafondHT

Déchets sauvages dangereux

Collecte et transport des déchets sauvages dangereux (DDS et DDS/équipements) sur la commune de Rosny-sous-Bois.

CPV 90523000-9CPV 90511300-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.