Appel d'offres publicOuvert · J-17

Contrats d'assurance multi-lots pour la commune de Peyrolles-en-Provence (dommages, responsabilités et véhicules)

MAIRIE DE PEYROLLES EN PROVENCE
Lieu d'exécution : 9, place de l’hôtel de ville, 13860 Peyrolles-en-Provence, France
Remise des offres
Dans 17 jours
Durée
4 ans
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.e-marchespublics.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Souscription des marchés d'assurance couvrant les dommages aux biens et risques annexes, les responsabilités et risques annexes, et les véhicules à moteur et risques annexes pour la commune de Peyrolles-en-Provence, sur 3 lots, avec possibilité de groupement et coassurance, pour une durée initiale d'un an renouvelable jusqu'à 4 ans.

Lots (3)

LOT-1

Dommages aux biens et risques annexes

Assurance couvrant les dommages aux biens et risques annexes des bâtiments et du patrimoine mobilier de la collectivité, avec extensions prévues par le CCAP et le CCAP/CCP.

CPV 66515000-3
LOT-2

Assurance des responsabilités et risques annexes

Assurance couvrant les responsabilités civiles et les risques annexes de la collectivité, y compris les extensions et garanties associées.

CPV 66516000-0
LOT-3

Assurance des véhicules à moteur et risques annexes

Assurance couvrant le parc automobile et les véhicules à moteur de la collectivité, ainsi que les risques annexes et garanties associées.

CPV 66514110-0

L'acheteur

MAIRIE DE PEYROLLES EN PROVENCE

5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Etudes / Ingenierie2
  • Travaux / BTP1

Territoires cités

  • Peyrolles-en-Provence1
  • Bouches-du-Rhône1

Répondre

Consultation ouverte : 17 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.e-marchespublics.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-97467
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
SERVICE D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE PEYROLLES-EN-PROVENCE
Description officielle
Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité de la Commune de Peyrolles-en-Provence, du fait de ses activités, de ses services, de ses biens et de ses agents, ainsi que les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché.
Acheteur
MAIRIE DE PEYROLLES EN PROVENCE
Lieu d’exécution
Département 13

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66516000, 66514110, 66515000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
4 ans
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Assurances des dommages aux biens et risques annexes · Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité de la Commune de Peyrolles-en-Provence, du fait de ses activités, de ses services, de ses biens et de ses agents, ainsi que les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché. · CPV 66515000, 66516000, 66514110

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.e-marchespublics.com, mairie-peyrollesenprovence.e-marchespublics.com
Départements de diffusion
13, 84

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Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
CPV détectés sur les lots
66515000-366516000-066514110-0
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