ACCORD-CADRE MAÎTRISE D'ŒUVRE ET CONSEIL POUR OPÉRATIONS VRD – Noisiel
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Montant
- <= 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 60 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- ville-noisiel.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire pour missions de maîtrise d'œuvre et de conseil en VRD (voirie et réseaux divers) sur la commune de Noisiel, incluant études, suivi, assistance à la passation et livraison de livrables, avec partie forfaitaire et missions complémentaires à prix unitaires, sur une durée maximale de 5 ans et plafond de commande de 600 000 EUR HT.
Lots (1)
MOE/missions de maîtrise d'œuvre et de conseil pour opérations VRD (Voire et Réseaux Divers) – Noisiel
Missions de base de maîtrise d'œuvre (EPR/DIA, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR) et missions complémentaires facturées au BPU, pour des opérations VRD réalisées sur le territoire de Noisiel.
L'acheteur
Mairie de Noisiel
8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 43
- Montant attribué
- 8,4 M €
- 20241,9 M € · 27 marchés
- 2025654,1 k € · 11 marchés
- 2026en cours5,8 M € · 5 marchés
- Travaux · 15
- Services · 14
- Fournitures · 14
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Etudes / Ingenierie3
- Maitrise d oeuvre3
Territoires cités
- Seine-et-Marne2
- Paris1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur ville-noisiel.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-101908
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- ACCORD-CADRE MISSIONS DE MAÎTRISE D'OeUVRE ET DE CONSEIL POUR DES OPÉRATIONS DE VOIRIE ET DE RÉSEAUX DIVERS (VRD)
- Description officielle
- Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions d'études, de conseil, d'assistance et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de voirie et de réseaux divers (VRD) réalisées sur le territoire de la commune de Noisiel. Les missions de maîtrise d'oeuvre pourront notamment concerner la conception, les études, la préparation, le suivi et la réception des travaux, selon les besoins définis pour chaque opération. La définition des prestations ainsi que les modalités d'exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les missions de base et les missions complémentaires conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, passé avec un montant maximum de commande de 600 000 euros HT pour l'ensemble de sa durée, reconductions comprises, soit une durée maximale de cinq (5) ans. Le marché comprend : 1. Une partie forfaitaire correspondant aux missions de maîtrise d'oeuvre Pour chaque opération de travaux, le titulaire assure l'ensemble des missions de maîtrise d'oeuvre constituant le forfait, à savoir : - Mission " Études Préliminaires " (EPR) ou " Diagnostic " (DIA) ; - Mission " Avant-projet " (AVP) ; - Mission " Projet " (PRO) ; - Mission " Assistance à la passation des Contrats de Travaux " (ACT) ; - Mission " VISA des études d'exécution " (VISA) ; - Mission " Direction de l'Exécution des contrats de Travaux " (DET) ; - Mission " Assistance lors des Opérations de Réception " (AOR). Chaque forfait correspond à une opération de travaux. Son montant est déterminé par application au coût prévisionnel des travaux de l'opération du taux de rémunération correspondant à la tranche applicable, tel que renseigné par le titulaire dans l'Acte d'Engagement. 2. Une partie relative aux missions complémentaires à prix unitaires commandée par l'acheteur, en fonction des besoins de l'opération. Ces missions sont rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Cf. annexe 1 au CCAP et article 20 du présent CCAP), d'après les articles L. 2112-2 et L. 2112-4 du Code de la Commande Publique. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une première période de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 4 fois pour des périodes de 12 mois chacune à compter de la date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède cinq (5) ans. En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur pourra conclure, sans publicité ni mise en concurrence préalables, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles objet du présent marché, dans les conditions prévues par les dispositions réglementaires applicables. Le versement de l'avance est conditionné à la constitution par le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, d'une garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Le paiement se fait par virement administratif à 30 jours.
- Acheteur
- Mairie de Noisiel
- Lieu d’exécution
- Département 77
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Maîtrise d'oeuvre, Voirie
- CPV principal
- 71222000
- CPV complémentaires
- 71222000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 60 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- ACCORD-CADRE MISSIONS DE MAÎTRISE D'OeUVRE ET DE CONSEIL POUR DES OPÉRATIONS DE VOIRIE ET DE RÉSEAUX DIVERS (VRD) · Les critères précis sont mentionnés au Règlement de la consultation. · CPV 71222000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- ville-noisiel.e-marchespublics.com
- Départements de diffusion
- 77
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 35 du CCAG MOE. Le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA est possible dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71222000-071311300-4
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