Services d'assurances pour la commune de Cornebarrieu
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Souscription globale des assurances pour la commune de Cornebarrieu couvrant les assurances dommages, responsabilités et risques annexes, ainsi que les garanties liées à la flotte auto et à la protection juridique, pour une durée minimale de 48 mois.
Lots (4)
Assurance des dommages aux biens
Assurances dommages aux biens
Assurance des responsabilités et des risques annexes
Assurance des responsabilités et des risques annexes
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Protection juridique
Protection juridique
L'acheteur
Mairie de Cornebarrieu
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 20/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
Répondre
Consultation clôturée depuis 35 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-71688
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CORNEBARRIEU
- Description officielle
- Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CORNEBARRIEU
- Acheteur
- Mairie de Cornebarrieu
- Lieu d’exécution
- Département 31
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66513000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance des dommages aux biens et des risques annexes · CPV 66510000, 66515200, 66516000, 66514110
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 31
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Collectivites / Services publics
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Stratégie éditoriale & Coanimation du site Parents31.fr - Caf Haute-Garonne (MAPA)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
09/11/2026
Appel d'offres public
Concession de service public pour l'exploitation de l'aérodrome de Toulouse-Lasbordes
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
Date non spécifiée
Appel d'offres public
26V0139PN - CONCEPTION ET REALISATION D'UNE CUISINE CENTRALE
Montant à confirmer
Date Limite
30/11/2026
Appel d'offres public
Mission de programmation PEM – Aménagement des cinq pôles d'échanges multimodaux sur la ligne Montréjeau/Gourdan-Polignan (Bagnères-de-Luchon)
100 000 €
Date Limite
05/12/2026
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 665100006651600066513000
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Collectivites / Services publics
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Collectivites / Services publics, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.