Prestations d'expertise phytosanitaire sur arbres divers – accord-cadre et bons de commande
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Demande d'accord-cadre pour des expertises phytosanitaires d’arbres, incluant diagnostics, rapports techniques et prestations associées, sur l’ensemble du territoire de la Ville de Cannes et de la CACPL, avec émission de bons de commande et tarification à l’unité.
L'acheteur
Mairie de Cannes
131 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP45
- Maintenance41
- Environnement / Espaces verts / Proprete19
Territoires cités
- Alpes-Maritimes8
- Nice3
- Cannes1
Répondre
Consultation clôturée depuis 23 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Consultation lancée par un groupement de commandes
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Critères d'attribution: Prix des prestations au regard du Dqe | Prix des prestations au regard du Dqe
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 06cc1718-e337-4498-abda-936cf606edcb
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- PRESTATIONS POUR EXPERTISES PHYTOSANITAIRES D'ARBRES DIVERS
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement -Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville et de la communauté d'agglomération aux budgets annuels
- Lieu d’exécution
- Cannes Cedex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Mairie de Cannes
- Site acheteur
- www.cannes.com
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 3D3AD783-D660-31AF-23B8E84A16D8AEF1
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71600000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 4bc22538-8ef9-4649-bcc8-7b9396845cb5
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- PRESTATIONS POUR EXPERTISES PHYTOSANITAIRES D'ARBRES DIVERS · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement -Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville et de la communauté d'agglomération aux budgets annuels · CPV 71600000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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