Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 73 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 07/07/2026
- Échéance : 18/09/2026
- Fenêtre de réponse : 73 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Marché d'assurances pour la commune de BAVILLIERS (90800)
Mairie de Bavilliers
8 départements (67, 21, 25, 68, +4)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
18/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Mairie de Bavilliers
- Lieu
- 8 départements (67, 21, 25, 68, +4)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Mairie de Bavilliers a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 07/07/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Logiciels / SaaS et Numerique / IT
- Territoires cités : Bas-Rhin, Côte-d'Or et Doubs
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Mairie de Bavilliers a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 07/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
- Logiciels / SaaS1
- Numerique / IT1
Territoires cités
- Bas-Rhin1
- Côte-d'Or1
- Doubs1
- Haute-Saône1
- Haut-Rhin1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66745
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Mairie de Bavilliers
- Lieu
- 8 départements (67, 21, 25, 68, +4)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-66745
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Marché d'assurances pour la commune de BAVILLIERS (90800)
- Description officielle
- : Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque
- Acheteur
- Mairie de Bavilliers
- Lieu d’exécution
- Département 21
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV détecté
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Recours contentieux possible dans le respect de la réglementation en vigeur · CPV 66510000
Modalités et références
- ID web
- 26-66745
- Contract folder ID
- bcc20c48-b3d5-4e9d-a211-0c1f4fcd4b3a
- Modalités de réponse
- marches-grandbelfort.safetender.com
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 21, 25, 39, 67, 68, 70, 75, 90
Résumé de la consultation
: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.
Il est composé de 4 lots :
• Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 07/07/2026
- Date limite
- 18/09/2026
- Temps restant
- 73 jours
- Fenêtre de réponse
- 73 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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