Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Marché d'assurances pour la commune de BAVILLIERS (90800)

Mairie de Bavilliers

8 départements (67, 21, 25, 68, +4)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie de Bavilliers
Lieu: 8 départements (67, 21, 25, 68, +4)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/09/2026
Publication: 07/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/07/2026
Échéance : 18/09/2026
Fenêtre de réponse : 74 jours

Profil acheteur

Mairie de Bavilliers a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 07/07/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Logiciels / SaaS et Numerique / IT
Territoires cités : Bas-Rhin, Côte-d'Or et Doubs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Mairie de BavilliersAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Bavilliers a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 07/07/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1
Logiciels / SaaS1
Numerique / IT1

Territoires cités

Bas-Rhin1
Côte-d'Or1
Doubs1
Haute-Saône1
Haut-Rhin1

Marchés publics de Mairie de Bavilliers Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Grand Est Marchés publics Île-de-France Marchés publics Bas-Rhin

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-66745
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Mairie de Bavilliers
Lieu: 8 départements (67, 21, 25, 68, +4)
Publication: 07/07/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence BOAMP: 26-66745
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché d'assurances pour la commune de BAVILLIERS (90800)
Description officielle: : Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque
Acheteur: Mairie de Bavilliers
Lieu d’exécution: Département 21

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 07/07/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Fin de diffusion: 18/09/2026

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Recours contentieux possible dans le respect de la réglementation en vigeur · CPV 66510000

Modalités et références

ID web: 26-66745
Contract folder ID: bcc20c48-b3d5-4e9d-a211-0c1f4fcd4b3a
Modalités de réponse: marches-grandbelfort.safetender.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 21, 25, 39, 67, 68, 70, 75, 90

Résumé de la consultation

: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.