Marché d'assurances pour la commune de BAVILLIERS (90800)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 ans
- Dépôt des offres
- marches-grandbelfort.safetender.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
: Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque
L'acheteur
Mairie de Bavilliers
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 07/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 2
- Montant attribué
- 313,7 k €
- 2024313,7 k € · 2 marchés
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 1
- Travaux · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
- Logiciels / SaaS1
- Numerique / IT1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marches-grandbelfort.safetender.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66745
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché d'assurances pour la commune de BAVILLIERS (90800)
- Description officielle
- : Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique. Il est composé de 4 lots : • Dommages aux biens • Responsabilité civile • Flotte automobile • Cyber risque
- Acheteur
- Mairie de Bavilliers
- Lieu d’exécution
- Département 21
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1: Dommages aux biens · CPV 66510000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches-grandbelfort.safetender.com
- Départements de diffusion
- 21, 25, 39, 67, 68, 70, 75, 90
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Recours contentieux possible dans le respect de la réglementation en vigeur
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