Appel d'offres publicOuvert · J-31

Prestations de maintenance et travaux des ascenseurs du patrimoine de m2A Habitat (accord-cadre)

m2A HABITAT (68)
Lieu d'exécution : Mulhouse et son agglomération
Remise des offres
Dans 31 jours
Montant
700 000 € - 2 800 000 €
Plafond · HT
Durée
120 DAY
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Maintenance et travaux des ascenseurs du patrimoine géré par m2A Habitat, incluant maintenance préventive forfaitaire et réparations hors entretien, via un accord-cadre à bons de commande et un marché ordinaire, sur Mulhouse et son agglomération, avec plafond de commandes et estimation sur la durée.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 700 000 € - 2 800 000 €PlafondHT

Maintenance et travaux des ascenseurs du patrimoine de m2A Habitat

Maintenance et travaux des ascenseurs et montes-charges du patrimoine géré par m2A Habitat, incluant maintenance préventive et réparations hors entretien, avec bons de commande et marché ordinaire, sur Mulhouse et agglomération.

CPV 50750000-7

L'acheteur

m2A HABITAT (68)

16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 01/10/2026.

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Historique de ce marché

Renouvellement probable

Lot concerné LOT-0001 · Maintenance et travaux des ascenseurs du patrimoine de m2A Habitat

Un contrat attribué par cet acheteur en 2022 sur ce besoin arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
181
Montant attribué
72,6 M €
  • 202417,4 M € · 49 marchés
  • 202534,6 M € · 87 marchés
  • 2026en cours20,6 M € · 45 marchés
  • Travaux · 109
  • Services · 40
  • Fournitures · 32

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Nettoyage / Proprete7
  • Maintenance5

Territoires cités

  • Mulhouse1
  • Haut-Rhin1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-securises.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • La présente consultation concerne : Prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs du patrimoine de m2A Habitat L'accord-cadre comprend des : - Prestations permanentes à caractère forfaitaire pour la maintenance et les travaux des ascenseurs
  • - Prestations ponctuelles qui sont prévues et destinées aux réparations hors entretien complet
  • Ces prestations sont à bons de commande avec maximum
  • Le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l'accord-cadre
  • Les délais d’exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l’accord-cadre
  • Critères d'attribution: Qualité de service et suivi : 5 points | Qualité de service et suivi : 5 points

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
56206edf-6538-4025-8ab0-f4fd6887abd7
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs du patrimoine de m2A Habitat
Description officielle
La présente consultation concerne : Prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs du patrimoine de m2A Habitat L'accord-cadre comprend des : - Prestations permanentes à caractère forfaitaire pour la maintenance et les travaux des ascenseurs. - Prestations ponctuelles qui sont prévues et destinées aux réparations hors entretien complet. Ces prestations sont à bons de commande avec maximum. Le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l'accord-cadre. Les délais d’exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l’accord-cadre. Les prestations seront susceptibles d’intervenir 24h/24, 7j/7, jours fériés inclus. Lieux d'exécution : Mulhouse et son agglomération. La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Maintenance et travaux des ascenseurs. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Réparations hors entretien complet. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 700 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes, toutes périodes confondues, est donc défini comme suit : 2 800 000,00 € HT. La valeur maximale estimée du besoin pour toute la durée du contrat, pour les deux parties confondues, est de 3 600 000,00 €. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'exécution des prestations aura lieu du 01/01/2027 au 31/12/2027. Pour la partie « marché ordinaire », l'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat, valant ordre de commencer les prestations. Pour la partie « accord-cadre à bons de commande », les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Lieu d’exécution
Mulhouse

Acheteur

4 éléments
Nom
m2A HABITAT (68)
Site acheteur
m2a-habitat.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
39042797900021

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50000000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
120 DAY
Montant ou plafond
2 800 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
9cbc0722-5734-49b8-98d8-f311e3bff35e
Dépôt des offres
www.marches-securises.fr, strasbourg.tribunal-administratif.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs du patrimoine de m2A Habitat · La présente consultation concerne : Prestations de maintenance et de travaux des ascenseurs du patrimoine de m2A Habitat L'accord-cadre comprend des : - Prestations permanentes à caractère forfaitaire pour la maintenance et les travaux des ascenseurs. - Prestations ponctuelles qui sont prévues et destinées aux réparations hors entretien complet. Ces prestations sont à bons de commande avec maximum. Le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l'accord-cadre. Les délais d’exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l’accord-cadre. Les prestations seront susceptibles d’intervenir 24h/24, 7j/7, jours fériés inclus. Lieux d'exécution : Mulhouse et son agglomération. La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Maintenance et travaux des ascenseurs. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Réparations hors entretien complet. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 700 000,00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le maximum total de commandes, toutes périodes confondues, est donc défini comme suit : 2 800 000,00 € HT. La valeur maximale estimée du besoin pour toute la durée du contrat, pour les deux parties confondues, est de 3 600 000,00 €. · CPV 50000000 · Montant 2 800 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
50750000-7
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