Appel d'offres publicOuvert · J-32

Entretien des espaces verts du patrimoine de m2A Habitat – cadre accord-cadre et bons de commande (BOAMP, Mulhouse et agglomération)

m2A HABITAT (68)
Lieu d'exécution : Mulhouse et agglomération (68, Haut-Rhin)
Remise des offres
Dans 32 jours
Montant
<= 800 000 €
Plafond · HT
Durée
48 mois
Dépôt des offres
www.m2a-habitat.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Entretien des espaces verts du patrimoine de m2A Habitat sur Mulhouse et son agglomération, comprenant des prestations permanentes et des prestations ponctuelles sous forme d'un accord-cadre à bons de commande, pour une durée initiale d'un an avec reconductions, et un plafond total de 800 000 EUR HT (avec une estimation pouvant aller jusqu'à 1,2 M EUR).

L'acheteur

m2A HABITAT (68)

20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
181
Montant attribué
72,6 M €
  • 202417,4 M € · 49 marchés
  • 202534,6 M € · 87 marchés
  • 2026en cours20,6 M € · 45 marchés
  • Travaux · 109
  • Services · 40
  • Fournitures · 32

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Maintenance7
  • Nettoyage / Proprete7

Territoires cités

  • Mulhouse3
  • Haut-Rhin3

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.m2a-habitat.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-96890
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Entretien des espaces verts du patrimoine de m2A Habitat
Description officielle
Entretien des espaces verts du patrimoine de m2A Habitat Lieux d'exécution : Mulhouse (Haut-Rhin) et environs Le marché est un accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 année. L'exécution des prestations aura lieu du 01/01/2027 au 31/12/2030.
Acheteur
m2A HABITAT (68)
Lieu d’exécution
Département 68

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Espaces verts
CPV principal
77310000
CPV complémentaires
77310000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
800 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Entretien des espaces verts du patrimoine de m2A Habitat · Lieux d'exécution : Mulhouse (Haut-Rhin) et environs · CPV 77310000 · Montant 800 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.m2a-habitat.fr, www.marches-securises.fr
Départements de diffusion
68

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
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