Traitement des déchets inertes et fibro-amiantés – LOT 1 et LOT 2 (accord-cadre à bons de commande) – BOAMP (EFORMS)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 240 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Cadre de passation pour le traitement de déchets fibro-amiantés et déchets inertes (terres et gravats) sur deux lots, incluant réception, pesée, traçabilité et exécution dans installations agréées LHSM, avec un accord-cadre à bons de commande sans minimum et des plafonds budgétaires par lot sur 48 mois.
Lots (2)
Traitement des déchets fibro-amiantés
Prestation de traitement des déchets fibro-amiantés dans des installations agréées, incluant réception, pesée, traçabilité et exécution des prestations selon les CCAP et CCTP des lots 1 et annexes.
Traitement des terres et gravats
Prestation de traitement des terres et gravats inertes, pesée, traçabilité et traitement dans des installations agréées, avec gestion des déchets et suivi administratif selon les CCTP du lot 2.
L'acheteur
LE HAVRE SEINE METROPOLE
88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 223
- Montant attribué
- 122,5 M €
- 202477,8 M € · 112 marchés
- 202522,5 M € · 69 marchés
- 2026en cours22,3 M € · 42 marchés
- Services · 126
- Travaux · 66
- Fournitures · 31
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance28
- Logiciels / SaaS26
- Environnement / Espaces verts / Proprete25
Territoires cités
- Seine-Maritime6
- Le Havre4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 25 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-83176
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Traitement des déchets inertes et fibro-amiantés
- Description officielle
- * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert par application des articles L.2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2161-6 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: Les prestations donnent lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur
- Acheteur
- LE HAVRE SEINE METROPOLE
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Déchets non ménagers (prestations)
- CPV principal
- 44613700
- CPV complémentaires
- 44613700, 90520000, 90513000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 320 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux ; · - Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; · CPV 44613700, 90520000, 90513000 · Montant 320 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 76
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 4461370090520000
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