Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Territoire de Belfort (90)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Territoire de Belfort (90)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/10/2026
Publication: 25/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 41 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 25/08/2026
Échéance : 05/10/2026
Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Territoire de Belfort, Trévenans et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

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À propos de cet acheteur

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE a publié 37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP13
Maintenance9
Nettoyage / Proprete7

Territoires cités

Territoire de Belfort8
Trévenans4
Besançon2
Delle2
Doubs2

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-82691
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu: Territoire de Belfort (90)
Publication: 25/08/2026
Date limite: 05/10/2026

Référence BOAMP: 26-82691
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 05/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté
Description officielle: La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR Le Maitre d'Ouvrage est l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment du CHSLD appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptation. Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont : - 60 lits de SSR répartis en 2 unités de 30 lits - Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG) - Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places - Un plateau technique de réadaptation - Les locaux supports à l'activité - Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…) - Un accueil de jour de 24 usagers, Soit un capacitaire de 128 lits et places. Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisée fin 2023/début 2024. Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiments reliés entre eux et s'articulant autour du « Château », qui a été livré entre 2018 et 2020. Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend
Acheteur: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Lieu d’exécution: Département 90

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Travaux
Descripteurs: Electricité (travaux), Cloison, faux plafond, Plomberie (travaux), Menuiserie, Gros oeuvre
CPV détecté: 45454000
CPV complémentaires: 45454000, 45453000, 45215100, 45112500, 45112700, 45262210, 45223220, 45261000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 25/08/2026
Date limite: 05/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 05/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: VOIERIE ET RESEAUX DIVERS · Les prix (globaux forfaitaires) du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de la remise des offres (octobre 2026) = mois zéro. La révision définitive des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Une avance pourra être accordée au titulaire, pour tous les lots. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Travaux. Le versement de cette avance sera conditionné à la remise préalable d'une garantie à première demande au Maître d'ouvrage par l'entrepreneur · CPV 45454000, 45112500, 45453000, 45215100

Modalités et références

ID web: 26-82691
Contract folder ID: 3de5f351-c821-4115-97a5-233f840eedae
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 90

Résumé de la consultation

La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR Le Maitre d'Ouvrage est l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment du CHSLD appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptation. Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont : - 60 lits de SSR répartis en 2 unités de 30 lits - Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG) - Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places - Un plateau technique de réadaptation - Les locaux supports à l'activité - Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…) - Un accueil de jour de 24 usagers, Soit un capacitaire de 128 lits et places. Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisée fin 2023/début 2024. Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiments reliés entre eux et s'articulant autour du « Château », qui a été livré entre 2018 et 2020. Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.