Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort
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- Dans 52 jours
- Dépôt des offres
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente (police, directionnelle, touristique, etc), temporaire (chantier, etc), d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort.
L'acheteur
Département du Territoire de Belfort
21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 20/11/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2021 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2025.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
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- Réservé
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Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 86
- Montant attribué
- 44,3 M €
- 20247 M € · 7 marchés
- 202510 M € · 28 marchés
- 2026en cours27,3 M € · 51 marchés
- Services · 42
- Fournitures · 24
- Travaux · 20
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Regions / Departements11
- Collectivites / Services publics3
Territoires cités
- Territoire de Belfort2
- Besançon1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-112431
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort
- Description officielle
- Accord-cadre unique pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort. L'accord-cadre est un groupement de commande qui rassemble 87 communes du Territoire de Belfort. Le Département est coordonnateur.
- Acheteur
- Département du Territoire de Belfort
- Lieu d’exécution
- Département 90
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Voirie, Signalisation
- CPV principal
- 34928471
- CPV complémentaires
- 34928471
- Critères d’attribution
- price, quality, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort · Accord-cadre unique pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort. L'accord-cadre est un groupement de commande qui rassemble 87 communes du Territoire de Belfort. Le Département est coordonnateur. · CPV 34928471
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
- Départements de diffusion
- 90
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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