Appel d'offres publicOuvert · J-52

Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort

Département du Territoire de Belfort
Territoire de Belfort (90)
Remise des offres
Dans 52 jours
Dépôt des offres
www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente (police, directionnelle, touristique, etc), temporaire (chantier, etc), d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort.

L'acheteur

Département du Territoire de Belfort

21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 20/11/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2021 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2025.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
86
Montant attribué
44,3 M €
  • 20247 M € · 7 marchés
  • 202510 M € · 28 marchés
  • 2026en cours27,3 M € · 51 marchés
  • Services · 42
  • Fournitures · 24
  • Travaux · 20

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Regions / Departements11
  • Collectivites / Services publics3

Territoires cités

  • Territoire de Belfort2
  • Besançon1

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Consultation ouverte : 53 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 54 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-112431
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort
Description officielle
Accord-cadre unique pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort. L'accord-cadre est un groupement de commande qui rassemble 87 communes du Territoire de Belfort. Le Département est coordonnateur.
Acheteur
Département du Territoire de Belfort
Lieu d’exécution
Département 90

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Voirie, Signalisation
CPV principal
34928471
CPV complémentaires
34928471
Critères d’attribution
price, quality, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort · Accord-cadre unique pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort. L'accord-cadre est un groupement de commande qui rassemble 87 communes du Territoire de Belfort. Le Département est coordonnateur. · CPV 34928471

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Départements de diffusion
90

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
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