Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en LOA et acquisition – Relance des lots 2, 4 et 5 (GHT-2026-043)
- Remise des offres
- Dans 33 jours
- Montant
- 710 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et financement de VP et VUL pour le Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté, via un accord-cadre LOA (lots 1 et 2) avec option d’achat, et l’acquisition de deux VP (lot 3). Le cadre prévoit des livraisons échelonnées, des prestations administratives et de gestion, et des variantes de financement (crédit-bail) pour certains lots, sans maintenance incluse dans l’offre LOA par défaut, et des aménagements spécifiques selon les besoins des établissements.
Lots (3)
Véhicules particuliers thermiques (LOA)
Fourniture de véhicules particuliers thermiques en LOA sans maintenance, avec option de crédit-bail et prestations associées (mise en circulation, livraison, garanties, suivi contractuel).
Véhicules utilitaires thermiques (LOA)
Fourniture de véhicules utilitaires légers thermiques en LOA sans maintenance, avec éventuelle variante en crédit-bail et aménagements spécifiques éventuels.
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B
Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B, neufs et/ou d'occasion; variantes possibles pour composition et/ou véhicule.
L'acheteur
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 146
- Montant attribué
- 47 M €
- 202414,7 M € · 60 marchés
- 202523,2 M € · 65 marchés
- 2026en cours9 M € · 21 marchés
- Fournitures · 99
- Services · 46
- Travaux · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP13
- Maintenance10
- Nettoyage / Proprete6
Territoires cités
- Trévenans1
- Territoire de Belfort1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-102382
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5
- Description officielle
- Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers. Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis. Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend : - Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ; - Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ; - Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE. Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché
- Acheteur
- HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
- Lieu d’exécution
- Département 90
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Véhicules
- CPV principal
- 34100000
- CPV complémentaires
- 34100000, 34110000, 34130000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 710 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Véhicules particuliers thermiques (LOA) · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les paiements sont effectués par mandat administratif, dans le respect du délai global de paiement de 50 jours applicable aux établissements publics de santé. Pour les contrats de LOA et, le cas échéant, de crédit-bail, les loyers sont facturés mensuellement à terme à échoir. Les acquisitions de véhicules font l'objet d'une facturation conformément aux conditions prévues par les pièces du marché · CPV 34100000, 34110000, 34130000 · Montant 180 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 90
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Travaux / BTP
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Travaux de rénovation d’un ouvrage de soutènement en béton - Canal de la Marne au Rhin
Budget estimé
245 500 €
Date Limite
17/11/2026
Appel d'offres public
Fourniture de l’énergie électrique active garantie à l’alimentation en continu de la totalité des besoins pour les sites du syndicat Mixte Inter-Aménagement Ballon d'Alsace.
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
24/11/2026
Appel d'offres public
Prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’animation régionale du réseau du service public de la rénovation de l’habitat
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
20/11/2026
Appel d'offres public
Mise à disposition d’un préparateur de plaques d’immunofluorescence avec lecture automatisée, maintenance et réactifs associés pour le Centre Hospitalier de Versailles
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
23/11/2026
Autres consultations de HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
2 consultations ouvertes chez cet acheteur.
Explorer par acheteur, secteur et localité
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 34110000-134144700-534130000-7
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Travaux / BTP
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Travaux / BTP, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.