Appel d'Offre PublicSource: TED

Marché de services relatif à l'enlèvement, la mise en fourrière et le traitement des véhicules épaves, des véhicules ventouse dans les communes Antony / Bagneux / Bourg-la-Reine / Chatenay-Malabry / Chatillon / Clamart / Fontenay-aux-Roses / Malakoff / Maurepas / Montrouge / Paris 15 / Sceaux / Plaisir / Le Plessis-Robinson / Rambouillet / Saint-Cyr l'Ecole

Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 55 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 15/07/2026
  • Échéance : 14/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

Hauts-de-Seine Habitat - OPH a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
  • Territoires cités : Hauts-de-Seine, Paris et Levallois-Perret

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Hauts-de-Seine Habitat - OPH a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 15 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP30
  • Collectivites / Services publics14
  • Maintenance10

Territoires cités

  • Hauts-de-Seine10
  • Paris3
  • Levallois-Perret2
  • Essonne2
  • Paris2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
12d06460-aaaf-497b-9a60-49c9fbf58da5
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00493878-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Marché de services relatif à l'enlèvement, la mise en fourrière et le traitement des véhicules épaves, des véhicules ventouse dans les communes Antony / Bagneux / Bourg-la-Reine / Chatenay-Malabry / Chatillon / Clamart / Fontenay-aux-Roses / Malakoff / Maurepas / Montrouge / Paris 15 / Sceaux / Plaisir / Le Plessis-Robinson / Rambouillet / Saint-Cyr l'Ecole
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
Profil acheteur
hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
27920022400012

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50118110
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
50118110

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
500 000 EUR

Références

Identifiant consultation
32543a4a-a7aa-4084-9204-36e1e417821e
Modalités de réponse
hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Marché de services relatif à l'enlèvement, la mise en fourrière et le traitement des véhicules épaves, des véhicules ventouses dans les communes : Argenteuil / Asnières-sur-Seine / Bois-Colombes / Colombes / Gennevilliers / Moiselles / Villeneuve-la-Garenne / Clichy-la-Garenne · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 50118110

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Le présent marché a pour objet l'enlèvement, la mise en fourrière et le traitement des véhicules épaves, des véhicules ventouses sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le présent marché a pour objet l'enlèvement, la mise en fourrière et le traitement des véhicules épaves, des véhicules ventouses sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
15/07/2026
Date limite
14/09/2026
Temps restant
55 jours
Fenêtre de réponse
61 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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