Souscription de marchés d’assurance HAS - 6 lots (Automobiles, Dommages aux Biens, Responsabilités, Assistance/Rapatriement, Individuelle Accident, Cyber-risques)
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Durée
- 12 mois
- Lots
- 6 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Marché public alloti pour la Haute Autorité de Santé visant la souscription de contrats d'assurance couvrant les risques liés aux véhicules, aux biens et responsabilités, l’assistance et le rapatriement, l’assurance individuelle accident et les cyber-risques, avec renonciations réciproques et cadre multi-lots.
Lots (6)
Risques Automobiles
Couverture d’assurance pour les risques liés aux véhicules automobiles.
Risques de Dommages aux Biens
Couverture d’assurance des dommages matériels et immobiliers pour les biens assurés.
Risques de Responsabilités
Couverture de la responsabilité civile et des garanties associées liées aux activités de l’organisme.
Assistance - Rapatriement
Couverture d’assistance et rapatriement en cas d’urgence médicale et évacuation.
Individuelle Accident
Couverture des accidents corporels pour les bénéficiaires des garanties.
Cyber-risques
Couverture des risques cyber et protection des données et systèmes d’information.
L'acheteur
HAUTE AUTORITE DE SANTE
11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance3
- Numerique / IT2
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis5
Historique d’attribution
Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.
Répondre
Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-100733
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Souscription de contrats d'assurance
- Description officielle
- Le présent marché alloti (6 lots) a pour objet la souscription de contrats d'assurance : - Risques Automobiles - Risques de Dommages aux Biens - Risques de Responsabilités - Assistance - Rapatriement - Individuelle Accident - Cyber-risques
- Acheteur
- HAUTE AUTORITE DE SANTE
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66000000
- CPV complémentaires
- 66000000, 66514110, 66515000, 66516400, 66512000, 66512100
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Risques Automobiles · CPV 66514110, 66515000, 66516400, 66512000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 93
Voies de recours
1 élément
- Recours
- 2 mois à compter de la date de notification.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
- CPV détectés sur les lots
- 6651411066515000665164006651200066512100
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