Marché d'assurances de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade
- Remise des offres
- Dans 21 jours
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance au bénéfice de Haut-Jura Arcade Communauté, afin de garantir les risques auxquels la collectivité est exposée dans le cadre de ses compétences, de ses activités, de son patrimoine et de son fonctionnement.
L'acheteur
Haut-Jura Arcade Communauté
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 01/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 5
- Montant attribué
- 744 k €
- 202481,8 k € · 2 marchés
- 2025357,6 k € · 2 marchés
- 2026en cours304,6 k € · 1 marché
- Fournitures · 3
- Services · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Travaux / BTP2
- Numerique / IT1
Territoires cités
- Ain1
- Doubs1
- Jura1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 22 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 22 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-94724
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Marché d'assurances de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade
- Description officielle
- Marché d'assurances de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade
- Acheteur
- Haut-Jura Arcade Communauté
- Lieu d’exécution
- Département 39
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 39, 25, 1
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Collectivites / Services publics
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Marché d'assurances – Commune de Hauts-de-Bienne | 4 lots (RC, protection juridique, dommages aux biens, flotte automobile)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
21/10/2026
Appel d'offres public
Services d'impression courantes – impression de documents touristiques (Aintourisme)
116 000 € - 125 000 €
Date Limite
26/10/2026
Appel d'offres public
Infrastructure informatique – Systèmes et Réseaux et maintenance (Commune d'Ornex)
120 000 €
Date Limite
22/10/2026
Appel d'offres public
APPEL D'OFFRES OUVERT MARCHE PUBLIC DE SERVICE PRESTATION ASSURANCES STATUTAIRES
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
16/11/2026
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Collectivites / Services publics
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Collectivites / Services publics, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.