Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Marché public d’assurances – GHT du Gers (11 lots) - flotte automobile et risques statutaires

Groupement Hospitalier de Territoire du Gers

Gers (32)

Lieu d'exécution : Établissements du Groupement Hospitalier de Territoire du Gers (GHT Gers), FR

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur: Groupement Hospitalier de Territoire du Gers
Lieu: Gers (32)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/09/2026
Publication: 19/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 54 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/07/2026
Échéance : 14/09/2026
Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

Groupement Hospitalier de Territoire du Gers a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Restauration collective, Travaux / BTP et Maintenance CVC
Territoires cités : Gers, Auch et Pau

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66 51 61 00, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66 51 61 00, 66 51 31 00, 66 51 50 00, 66 51 21 00 et 66 51 22 00

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 11 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Assurance « Flotte automobile » du CH d’Auch et du CH du Gers, Assurance « Risques statutaires » du CH d’Auch et Assurance « Risques statutaires » du CH du Gers
Codes CPV : 66 51 61 00, 66 51 31 00, 66 51 50 00, 66 51 21 00 et 66 51 22 00

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Groupement Hospitalier de Territoire du GersAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Groupement Hospitalier de Territoire du Gers a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Restauration collective4
Travaux / BTP3
Maintenance CVC1

Territoires cités

Gers2
Auch1
Pau1
Haute-Garonne1
Hautes-Pyrénées1

Marchés publics de Groupement Hospitalier de Territoire du Gers Marchés publics Occitanie Marchés publics Gers

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-71520
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Groupement Hospitalier de Territoire du Gers
Lieu: Gers (32)
Publication: 19/07/2026
Date limite: 14/09/2026

Référence BOAMP: 26-71520
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 14/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marchés d'assurances pour le GHT du Gers 32
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: Groupement Hospitalier de Territoire du Gers
Lieu d’exécution: Département 32

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66510000
CPV complémentaires: 66510000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 19/07/2026
Date limite: 14/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 14/09/2026
Montant/plafond détecté: 4 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Assurance « Flotte automobile » du CH d'Auch et du CH du Gers · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 66510000

Modalités et références

ID web: 26-71520
Contract folder ID: be8d31fb-2b18-475a-ad94-4f9a7bad48d7
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 32

Résumé de la consultation

Mise en concurrence pour le placement, la gestion et le règlement des sinistres des assurances des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire du Gers, couvrant la flotte automobile et les risques statutaires sur une période pluriannuelle, avec possibilité de soumissionner à un ou plusieurs lots et sous-réglettes liées à la gestion et à la régularisation des sinistres.

Lots (11)

LOT-0001

Assurance « Flotte automobile » du CH d’Auch et du CH du Gers

Prestation d’assurance couvrant la flotte automobile des établissements CH d’Auch et CH du Gers, y compris garanties associées et gestion des sinistres.

CPV 66 51 61 00CPV 66 51 31 00CPV 66 51 50 00

LOT-0002