Exploitation et maintenance de l'unité de distribution eau potable – Grand Besançon Métropole, Haute-Loue
- Remise des offres
- Dans 34 jours
- Montant
- <= 3 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Contrat-cadre pour l'exploitation et la maintenance du réseau d'eau potable et de ses équipements sur le périmètre de l'unité de distribution Haute-Loue, avec émission de bons de commande et paiements selon des prix unitaires et forfaitaires. Budget maximum fixé à 3 M€ HT sur 4 ans; le cadre prévoit des prestations similaires potentielles et inclut des clauses sociales/environnementales.
Lots (1)
Exploitation et maintenance de l'unité de distribution eau potable GRAND BESANCON METROPOLE - Haute-Loue
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2027 avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour toute la durée du marché soit une durée ferme de 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Grand Besançon Métropole sera responsable au 1er octobre 2027 du bon fonctionnement du réseau d'eau potable, des réservoirs et des équipements liés sur le périmètre de l'unité de distribution GBM Haute Loue. Les communes concernées sont citées dans les différentes pièces. Cette DSP court jusqu'au 30 septembre 2027. Le présent contrat vise à assurer l'exploitation et la maintenance du réseau d'eau potable et de ses équipements décrits dans le présent contrat conformément à la réglementation et au présent cahier des charges. La gestion des réponses aux DT/DICT/ATU est exclue de ce contrat
L'acheteur
Grand Besançon Métropole
84 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP39
- Collectivites / Services publics20
- Etudes / Ingenierie14
Territoires cités
- Doubs13
- Besançon3
Répondre
Consultation ouverte : 34 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 35 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2027 avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour toute la durée du marché soit une durée ferme de 4 ans
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
- Grand Besançon Métropole sera responsable au 1er octobre 2027 du bon fonctionnement du réseau d'eau potable, des réservoirs et des équipements liés sur le périmètre de l'unité de distribution GBM Haute Loue
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- a2fb23cc-3835-40a9-820c-7b047e5eaf37
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Exploitation et maintenance de l'unité de distribution eau potable GRAND BESANCON METROPOLE - Haute-Loue
- Description officielle
- L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2027 avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour toute la durée du marché soit une durée ferme de 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Grand Besançon Métropole sera responsable au 1er octobre 2027 du bon fonctionnement du réseau d'eau potable, des réservoirs et des équipements liés sur le périmètre de l'unité de distribution GBM Haute Loue. Les communes concernées sont citées dans les différentes pièces. Cette DSP court jusqu'au 30 septembre 2027. Le présent contrat vise à assurer l'exploitation et la maintenance du réseau d'eau potable et de ses équipements décrits dans le présent contrat conformément à la réglementation et au présent cahier des charges. La gestion des réponses aux DT/DICT/ATU est exclue de ce contrat
- Lieu d’exécution
- Besancon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Grand Besançon Métropole
- Site acheteur
- www.grandbesancon.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 785E3941-0475-BB42-89A8AAA0D6517E9E
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 65130000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 3 000 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- fecbfb30-9c53-4853-bf5e-9623292da7ca
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Exploitation et maintenance de l'unité de distribution eau potable GRAND BESANCON METROPOLE - Haute-Loue · L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2027 avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour toute la durée du marché soit une durée ferme de 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Grand Besançon Métropole sera responsable au 1er octobre 2027 du bon fonctionnement du réseau d'eau potable, des réservoirs et des équipements liés sur le périmètre de l'unité de distribution GBM Haute Loue. Les communes concernées sont citées dans les différentes pièces. Cette DSP court jusqu'au 30 septembre 2027. Le présent contrat vise à assurer l'exploitation et la maintenance du réseau d'eau potable et de ses équipements décrits dans le présent contrat conformément à la réglementation et au présent cahier des charges. La gestion des réponses aux DT/DICT/ATU est exclue de ce contrat · CPV 65130000 · Montant 3 000 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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