Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de dépliants pour les cartes de l’Assurance Maladie (impression et livraison)

GIE SESAM-Vitale
Nantes (44)
Lieu d'exécution : France (livraison dans toute la France métropolitaine ; sites de livraison susceptibles d’évoluer, nombre maximal communiqué : jusqu’à 10)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 550 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/09/2026

Informations clés

Acheteur
GIE SESAM-Vitale
Lieu
Nantes (44)
Budget
<= 550 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 44 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 06/07/2026
  • Échéance : 09/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 65 jours

Profil acheteur

GIE SESAM-Vitale a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 06/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Nantes et Sarthe

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 22140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 22140000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture de dépliants pour les cartes de l’Assurance Maladie
  • Codes CPV : 22140000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

GIE SESAM-Vitale a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Nantes1
  • Sarthe1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8fe49e7f-3491-4b70-a0fb-f30a403f2fad
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GIE SESAM-Vitale
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00467541-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GIE SESAM-Vitale
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de dépliants pour les cartes de l'Assurance Maladie
Description officielle
Liste et description succincte des conditions : Le candidat fournira : -une lettre de candidature comportant : 1) des informations concernant le candidat (dénomination sociale, numéro de TVA ou un autre numéro d'identification nationale, adresse postale, numéro de téléphone, courriel), 2) des informations relatives au représentant légal du candidat (nom, date et lieu de naissance, fonction, adresse postale, téléphone, courriel), 3) en cas de co-traitance, en plus des informations visées aux points 1 et 2 ci-dessus pour chaque membre du groupement, l'habilitation du mandataire par les co-traitants, 4) en cas de sous-traitance, la part du marché que le candidat entend sous-traiter, la liste des sous-traitants proposés, ainsi que pour chaque sous-traitant les informations visées aux points 1 et 2. ci-dessus ; -une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;en cas de candidature groupée, le dossier de candidature comprendra une déclaration sur l'honneur pour chaque membre du groupement (idem en cas de sous-traitance) ; -le numéro d'identification unique, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat (idem pour les sous-traitants ou co-traitants). Le candidat, s'il utilise les formulaires DC, veillera à utiliser les versions en vigueur actuellement mises à disposition sur le site http://www.economie.gouv.fr Le montant maximum sur la durée totale du marché est de 550 000 euros HT.
Lieu d’exécution
Nantes

Acheteur

Nom
GIE SESAM-Vitale
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
39172288100052

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
22140000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
22140000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
300 000 EUR

Références

Identifiant consultation
05535807-55f8-4fd7-b545-287b19874c85
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Justificatif n° 1 : Déclaration par le candidat du chiffre d’affaires global et du chiffre d’affaires relatif à des prestations similaires (en valeur et non en pourcentage*) à celles de la présente consultation réalisés par sa société au cours des trois (3) derniers exercices. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) pour le justificatif n° 1 : le chiffre d’affaires global minimum exigé est de 112 500 € HT par année de référence. * Aucune déclaration en pourcentage ne sera prise en compte dans l'appréciation globale du justificatif n°1. · CPV 22140000 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Le marché porte sur l’impression en nombre et la livraison de dépliants destinés à accompagner la diffusion des Cartes Vitale, dans le cadre d’un accord-cadre exécuté par bons de commande, sans minimum, avec un seul opérateur.

Lots (1)

LOT-0001

Fourniture de dépliants pour les cartes de l’Assurance Maladie

Impression en nombre et livraison de dépliants (dépliants 3 volets, 2 plis roulés ; quadrichromie recto/verso ; papier offset 80g/m²), avec réalisation des BAT/BAR et livraisons sur les lieux indiqués par les bons de commande, en France métropolitaine.

CPV 22140000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 22140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

22140000

Attendus Clés

Le présent marché a pour objet l’impression en nombre et la livraison de dépliants, destinés à accompagner, la diffusion des Cartes Vitale.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
06/07/2026
Date limite
09/09/2026
Temps restant
44 jours
Fenêtre de réponse
65 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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