Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Transports sanitaires secondaires non médicalisés – GHRMSA et CH de Pfastatt (2 lots)

GHR MULHOUSE SUD ALSACE

2 départements (67, 68)

Lieu d'exécution : Sites du GHRMSA et du Centre Hospitalier de Pfastatt (Mulhouse et environs, Haut-Rhin 68), incluant Mulhouse Hasenrain, Emile Muller, MMPA et MAS; Rixheim, Sierentz, St-Louis (SSR/Urgences uniquement); Altkirch, Cernay, Thann, Bitschwiller-lès-Thann et CH de Pfastatt.

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 7 050 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/09/2026

Informations clés

Acheteur: GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Lieu: 2 départements (67, 68)
Budget: <= 7 050 000 €
Date limite: 22/09/2026
Publication: 21/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 17 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/08/2026
Échéance : 22/09/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

GHR MULHOUSE SUD ALSACE a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
Territoires cités : Mulhouse, Bas-Rhin et Haut-Rhin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909
Codes CPV de lots : 60140000 et 60120000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports secondaires non médicalisés – Ambulance et Transports secondaires non médicalisés – VSL et Taxi
Codes CPV : 60140000 et 60120000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

GHR MULHOUSE SUD ALSACE a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance7
Environnement / Espaces verts / Proprete5
Espaces verts4

Territoires cités

Mulhouse6
Bas-Rhin6
Haut-Rhin6

Marchés publics de GHR MULHOUSE SUD ALSACE Appels d'offres Nettoyage / Proprete Marchés publics Grand Est Marchés publics Bas-Rhin Marchés publics Haut-Rhin

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-81705
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Lieu: 2 départements (67, 68)
Publication: 21/08/2026
Date limite: 22/09/2026

Référence BOAMP: 26-81705
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 22/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de transports sanitaires secondaires non médicalisés et d’usagers pour le compte du GHRMSA et du Centre Hospitalier de Pfastatt
Description officielle: Voies et délais de recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
Acheteur: GHR MULHOUSE SUD ALSACE
Lieu d’exécution: Département 68

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport, Sanitaire
CPV détecté: 60140000
CPV complémentaires: 60140000, 60120000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 21/08/2026
Date limite: 22/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 01/10/2026
Montant/plafond détecté: 1 300 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Voies et délais de recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-88-21-23-23, télécopieur : 03-88-36-44-66. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-23, télécopieur : 03-83-34-22-24. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours en contestation de validité exercée par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. · CPV 60140000, 60120000 · Montant 1 300 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-81705
Contract folder ID: 86958919-b539-44fb-bcc2-8bef0675caf8
Modalités de réponse: achat-sante.safetender.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 68, 67

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour prestations de transports sanitaires non médicalisés et d’usagers (ambulance, VSL et taxi) entre le GHRMSA et le Centre Hospitalier de Pfastatt, couvrant des trajets intra- et inter-hospitaliers ainsi que des transports vers des cabinets privés, réparti en 2 lots (ambulance; VSL/taxi) et plafonds budgétaires par site sur la durée du marché.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 5 150 000 €PlafondHT

Transports secondaires non médicalisés – Ambulance

Transports de patients assis ou couchés et d’un accompagnant, hors urgence, effectués en Ambulance, pour des trajets intra-hospitaliers, inter-hospitaliers et vers cabinets privés, sur les sites du GHRMSA et CH de Pfastatt.

CPV 60140000

LOT-0002Budget: <= 1 900 000 €PlafondHT

Transports secondaires non médicalisés – VSL et Taxi

Transports de patients assis et d’un accompagnant, hors urgence, effectués en VSL ou Taxi, 24/7, pour des trajets intra-hospitaliers, inter-hospitaliers et vers cabinets privés, sur les sites du GHRMSA et CH de Pfastatt.

CPV 60120000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.