Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à marchés subséquents pour études de sol environnementales/pollution – Lot 5 (régions Auvergne-Rhône-Alpes; Provence-Alpes-Côte d'Azur; Corse)

Foncière Logement (75)

Paris (75)

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 700 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur: Foncière Logement (75)
Lieu: Paris (75)
Budget: <= 700 000 €
Date limite: 11/09/2026
Publication: 30/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 13 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 30/07/2026
Échéance : 11/09/2026
Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

Foncière Logement (75) a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/09/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
Territoires cités : Paris, Paris et Essonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

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Marchés publics de Foncière Logement (75)Acheteur public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Foncière Logement (75) a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/09/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie8
Maitrise d oeuvre4
Travaux / BTP4

Territoires cités

Paris5
Paris5
Essonne3
Hauts-de-Seine3
Seine-et-Marne3

Marchés publics de Foncière Logement (75)Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 50007129-cad6-4953-babb-fd76ec9d6d57
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Foncière Logement (75)
Lieu: Paris (75)
Publication: 30/07/2026
Date limite: 11/09/2026

Référence TED: 00533015-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Foncière Logement (75)
Date limite: 11/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d'études de sol environnementales/pollution - Lot 5 : régions Auvergne-Rhône-Alpes ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Corse
Description officielle: Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d'études de sol environnemantales/pollution - Lot 2 : régions Pays de la Loire ; Centre-Val de Loire ; Normandie ; Bretagne
Lieu d’exécution: PARIS

Acheteur

Nom: Foncière Logement (75)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 44396651000044

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71313000, 71351500, 90721800, 90700000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90700000

Calendrier et montant

Publication: 30/07/2026
Date limite: 11/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 1 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 28f8e345-622e-44df-a41d-c787827ebf08
Modalités de réponse: marches-securises.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d'études de sol environnementales/pollution - Lot 1 : régions Île-de-France; Hauts-de-France · Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d'études de sol environnemantales/pollution - Lot 2 : régions Pays de la Loire ; Centre-Val de Loire ; Normandie ; Bretagne · CPV 71313000, 71351500, 90721800, 90700000 · Montant 1 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Cadre pluriannuel visant à opérer des marchés subséquents en vue de réaliser des études de sols liées à l’environnement et à la pollution, couvrant notamment un Lot 5 régionalisé dans plusieurs zones françaises. Le dispositif prévoit une passation de marchés subséquents sous forme d’accord-cadre multi-attributaires, avec clause de maximum budgétaire et conditions administratives et techniques détaillées dans les pièces contractuelles (CCAP/CCTP/DQE/BPU).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

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Attendus Clés

Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation d'études de sol environnementales/pollution - Lot 5 : régions Auvergne-Rhône-Alpes ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Corse

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